Orientations scientifiques de la Mission de recherche Droit et Justice

En parcourant les Orientations scientifiques 2006-2010 de la Mission de recherche Droit et Justice, je suis tombé sur quelques passages qui m’ont intéressés et que je vous livre ici:

Sur les experts:
Des questions peuvent se poser sur la formation des experts et l’incidence des rapports d’expertise sur la décision judiciaire. L’intervention de l’expert risque de conduire le juge à faire reposer sa décision sur un tiers qu’il estime plus compétent que lui pour instaurer la vérité. L’expert peut être amené à émettre des hypothèses sans permettre à la défense d’obtenir une contre-expertise. Quelles précautions faut-il prendre pour se prémunir contre ces risques?
Enfin, différents métiers de la justice mériteraient d’être mieux connus: notaires, huissiers, etc. Des recherches, relevant notamment de la sociologie des professions, seraient à encourager en ces domaines.

Sur les magistrats:
Il ne faut pas oublier qu’il existe d’autres juges que les magistrats, beaucoup plus nombreux qu’on ne le croit parfois. Un mode d’ouverture des juridictions consiste en effet à faire participer à l’œuvre de justice des personnes qui ne sont pas nécessairement des magistrats ou qui n’exercent pas exclusivement la fonction de juge. Les formes sont diverses, depuis les magistrats recrutés à titre temporaire jusqu’au jury d’assises, en passant par les juges de proximité, les assesseurs des tribunaux pour enfants, les conseils de prud’hommes ou les tribunaux de commerce. On manque de recherche d’ensemble sur les « autres juges » que les magistrats. Des comparaisons avec des pays voisins seraient nécessaires pour évaluer les mérites de l’échevinage.

Sur les grands enjeux de société:
[…] l’idée serait de croiser le regard sur la justice avec celui sur les grands enjeux de société. On peut décliner cette méthode sur de nombreux sujets, formulés sous la forme «la justice et…». Parmi ces thèmes de recherche pourraient figurer: la justice et les femmes (impact de la féminisation des professions de justice – juges et avocats – mais aussi étude de la prise en compte des femmes comme justiciables); la justice et l’enfant ; la justice et l’école; la justice et les cités; la justice et la diversité sociale, religieuse et culturelle, etc.

Je vous recommande la lecture de ce document car il éclaire par ses nombreuses propositions d’axes de recherche certaines des questions que l’on peut se poser sur la justice.

Mais il n’y a pas les réponses.

Expertise au commerce: cas d’étude

Ce billet fait suite aux billets « organisation de la première réunion » et « première réunion« .

Pour illustrer mon propos par un exemple concret, je fabrique de toute pièce une affaire qui me semble assez représentative des dossiers que j’ai pu traiter (mais qui sont confidentiels). L’amitié, l’histoire et la littérature m’ont fourni quelques-uns des personnages de ce [billet]. Toute autre ressemblance avec des individus vivants ou ayant réellement ou fictivement existé ne saurait être que coïncidence[1]. De même, toute ressemblance avec un litige précis ayant donné lieu à expertise, ou des individus vivants ou ayant réellement ou fictivement existé ne serait que pure coïncidence.

La parole est au chef de l’entreprise zOrg:

« Monsieur l’Expert, j’ai passé commande du remplacement de mon vieux système informatique auprès de la société HAL9000 qui m’a vanté les mérites de sa solution ERP2061. Le jour de la migration, tout allait bien: notre vieux logiciel fonctionnait correctement mais ne disposait pas de telle et telle fonctionnalité. La société HAL9000 a démonté l’ancien serveur et a remplacé les vieux postes par des nouveaux PC que nous avions achetés auprès de la société FYJ&fils[2]. La transition devait durer deux jours. En pratique, rien n’a fonctionné la première semaine, les installateurs ont bâclé la formation, le système a marché sur trois pattes pendant les deux premiers mois, moins bien que le vieux système et sans les nouvelles fonctionnalités attendues. Et quand j’ai demandé à réinstaller l’ancien système, ils m’ont dit de voir avec le vendeur du matériel ce qu’il avait fait des vieilles machines et du serveur. Il paraît aussi qu’il y a un problème de sauvegarde. »

Le gérant de la société HAL9000 prend la parole pour répondre avec vigueur:

« Ah mais pas du tout: vous avez préféré acheter des machines chez un concurrent au lieu de les prendre chez nous. Je vous avais prévenu que les caractéristiques de ces postes devaient être qualifiées pour le logiciel ERP2061… »

Zythom coupant la parole:

« S’il vous plaît, je vous prie de vous adresser directement à moi dans ces débats afin de me permettre de comprendre toutes les facettes du problèmes. »

Le gérant de la société HAL9000:

« Ah, oui, euh, Monsieur l’Expert, mais je ne peux pas laisser dire cela (Zythom intérieurement: si, si!). Bon, alors, la société zOrg nous a demandé d’installer le logiciel ERP2061 malgré nos demandes de machines certifiées (voir pièce n°AK-47). Nous avons accepté, mais le logiciel ERP2061 a commencé à présenter des bugs de fonctionnement. Comme nous ne sommes pas éditeur de ce logiciel, mais revendeur certifié, nous avons contacté le support de l’éditeur qui a mis un certain temps à pouvoir nous dépanner. Pendant ce temps, nos équipes continuaient le débogage tout en assurant la formation car le chef d’entreprise nous harcelait pour qu’on ne prenne pas de retard. Voir pièce n°FG-42. »

Zythom: « Et concernant l’ancien système? »

Le gérant de la société HAL9000: « Mais nous n’avons jamais vu l’ancien système! Il a été repris par le vendeur choisi par zOrg, la société FYJ&fils. »

Zythom: « Et la sauvegarde de l’ancien système? »

Le gérant de la société HAL9000: « Et bien, zOrg nous a fourni un ensemble de bandes contenant des données de l’ancienne base de données, mais nous avons pu constater que ces bandes étaient incomplètes. De toutes façons, le nouveau serveur ne dispose pas de ce type de lecteur de bandes, et notre prestation n’inclue pas la restauration du système démonté par un concurrent… Et puis les choses étaient tellement envenimées avec le chef d’entreprise de la société zOrg, que nous ne communiquions avec elle qu’avec des recommandés (voir pièce n°M-42). »

A ce stade là des débats, je fais un rapide point sur ce que j’ai compris des problèmes tels qu’ils m’ont été exposés. Ce rapide point n’est jamais vraiment favorablement accepté car il est incomplet puisque les parties sont rentrées dans des masses de détails et subtilités qui ont pu m’échapper. Mais ce point permet de montrer comment je perçois les différents problèmes et de recommencer sur cette base là.

Zythom: « Personne n’a abordé me semble-t-il le cahier des charges qui a du être établi avant la commande du nouveau système informatique? Pouvez-vous me fournir les documents ayant trait à cet aspect? »

Et là, surprise, on me présente une proposition commerciale raturée tenant lieu de cahier des charges. Cette proposition commerciale a été « négociée » autour d’une table de restaurant par le chef de l’entreprise zOrg avec le commercial de la société HAL9000. Nous sommes dans le cas désastreux d’une ré-informatisation gastronomique déjà décrite ici. Pas de cahier des charges, pas de gestion de projet, pas de supervision, pas de plan de reprise sur incident: une confiance aveugle…

De plus, dans ce cas d’étude, une société tierce va devoir être convoquée pour la prochaine réunion d’expertise: la société FYJ&fils pour qu’elle m’explique comment elle a planifié l’échange de matériel (vente puis reprise) du point de vue des sauvegardes et de la possibilité de retour arrière. J’ai déjà ma petite idée sur je sujet, mais je me dois de ne pas avoir d’apriori.

La réunion se poursuit en approfondissant autant que faire ce peut les différents aspects techniques de ce dossier.

L’heure du repas de midi arrive.

Je refuse poliment l’invitation à déjeuner proposée par le chef d’entreprise zOrg sous l’œil goguenard de l’avocat d’HAL9000 qui sait qu’une telle acceptation aurait entraîné la nullité de mon travail et ma révocation (sans compter les frais de l’expertise qui resteraient à ma charge). Je mange donc seul dans un petit bar de routiers où je fais un peu tâche avec mon costume-cravate et mon livre de science fiction.

La réunion reprend. J’accepte un café à la condition expresse qu’en soit proposé un à tous les participants de la réunion, ce qui provoque la confusion du secrétaire qui me tendait une tasse, un sourire sur tous les visages et détend l’atmosphère.

L’après-midi voit aborder les aspects juridiques de l’affaire: les avocats prennent la parole et présentent leurs points de vue sur les responsabilités de leurs adversaires. Je prends des notes tout en rappelant que tel aspect ne fait pas partie de mes missions ou tel autre, fort intéressant par ailleurs, dépasse mes capacités juridiques (je prends bonne note néanmoins).

L’avocat de la société HAL9000 souhaite appeler à la cause l’éditeur du logiciel ERP2061. Je lui demande de faire le nécessaire auprès du tribunal et de me tenir informé (ainsi que les différentes parties concernées, par respect pour le contradictoire).

Nous sortons nos agendas et déterminons les date et heure de la prochaine réunion. Rendez-vous est pris pour dans deux mois.

Je note de prendre attache avec le tribunal pour un report du délai qui m’est imposé pour le dépôt de mon rapport. Il me faut également informer le tribunal que le dossier prend de l’épaisseur. Il y a aussi la question financière, puisque le montant déposé au greffe pour le paiement de l’expertise va être très certainement dépassé.

La réunion suivante comportera deux parties supplémentaires: l’éditeur du logiciel ERP2061 et la société FYJ&fils. Cela va faire du monde autour de la table.

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[1] Georges Perec – La Vie mode d’emploi (source: https://michel.balmont.free.fr)

[2] Le nom fictif de société imaginée ici (FYJ) a été créé par le décalage de deux crans des trois lettres HAL, elles-même issues du décalage d’une firme célèbre. Cela n’a évidemment aucun rapport avec la signification urbaine de FYJ que l’on peut trouver par une recherche internet googlesque… Trouver un nom de société, c’est vraiment un métier.

La tenue d’un blog nuit-elle à la santé?

Pro (c’est bon pour la santé):

– la tenue d’un journal intime, même public, permet de faire le point et d’évacuer des tensions malsaines.

– la prise de position publique (et par écrit), prenant ainsi à témoin ses lecteurs, oblige un peu plus à tenir ses promesses. Ainsi, quand j’écris que je vais postuler pour devenir spationaute, mais que j’ai un peu de surpoids, cela m’oblige à mieux manger. Et cela, c’est bon pour la santé.

Contre (c’est mauvais pour la santé):

– je remarque que de plus en plus, je suis amené à « penser billet », c’est-à-dire que je rédige mentalement un billet dans les moments les plus inattendus: en réunion, en famille, etc. Dans ces moments là, mon regard tombe dans le vague. Comme cela peut m’arriver en voiture, c’est mauvais pour la santé (et celle des autres). On devrait interdire l’écriture mentale de billets en voiture.

– un internaute me laisse un commentaire auquel je réponds qu’il devrait s’engager dans la vie publique de sa commune. Du coup, quand on m’a demandé de me présenter aux élections municipales comme conseiller, je n’ai pas pu refuser. Cette activité supplémentaire génère du stress et prend sur mon temps de sommeil. C’est mauvais pour la santé.

Puis je suis tombé sur cet article de rue89 consacré au stress des blogueurs

J’ai été frappé par la diversité des réactions que cet article a pu susciter dans ma blogotoile. Mais au fond, n’y a-t-il pas autant de façons de bloguer que de blogueurs? Plus exactement, autant que de motivations pour bloguer?

Quelles sont les motivations pouvant pousser un être humain à bloguer? J’ai déjà plusieurs fois expliqué ici même quelles étaient les miennes. Je peux les résumer en quelques lignes:

Pour la rubrique « Expert« :

– retour d’expériences vers les autres experts judiciaires (débutants ou confirmés),

– présentation de l’activité d’expert judiciaire au grand public (avec dans l’idée de susciter des vocations).

Pour la rubrique « Professionnel« :

– partage de ma passion pour l’informatique et la technique.

Pour la rubrique « Vie publique« :

– partage de la découverte du monde politique, par la vision d’un simple citoyen au service d’une commune.

Enfin la rubrique « Privée« :

– des anecdotes destinées à mes proches, mes enfants, ma famille et mes amis (et qui en général n’intéressent qu’eux:).

Et puis, il y a une certaine thérapie par l’écriture…

Je conclurai en empruntant la fin d’un billet de l’avocat Général près la cour d’appel de Paris Philippe Bilger: vous aurez pu constater comme il est épuisant d’écrire un billet. Ecartelé entre ce qu’on a envie d’écrire et ce qu’on a le droit de dire. Entre le magistrat l’expert et le justicier. Le professionnel et le citoyen. La vie et l’Etat. L’élan et le recul. La réserve et l’audace. Entre soi et soi.

Mon nom est l’Eternel

Comme moi, il vous arrive probablement d’être parfois en colère.

Une injustice flagrante, un serveur qui ne redémarre pas, la dernière vis qui refuse de bouger et dont vous avez détruit la tête à force d’insister…

En société, vous devez vous maîtriser. Il faut savoir garder son calme en toutes circonstances et dominer ses nerfs. Bravo, vous faites parti des Sages.

Imaginez par contre que vous êtes seul dans votre bureau, que personne ne vous entend ni ne vous voit. Alors là, cela peut être très différent: vous pouvez vous lâcher sans honte, vous pouvez taper d’un poing rageur sur la table, ou sur le punching-ball réservé à cet effet.

Plus classe, mais qui demande un petit effort de mémorisation, vous pouvez regarder bien en face la vis récalcitrante et HURLER:

La marche des vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises que fait sans fin surgir l’oeuvre du Malin. Béni soit-il l’homme de bonne volonté qui, au nom de la Charité, se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre de la mort et des larmes… Car il est le gardien de son frère et la Providence des enfants égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les hordes impies qui pourchassent et réduisent à néant les brebis de Dieu. Et tu connaîtras pourquoi mon nom est l’Éternel quand sur toi s’abattra la vengeance du Tout-puissant…

Jules dans Pulp Fiction.

Et cela fait du bien.

PS: Cela marche aussi face à un écran bleu, un serveur (informatique) vital éteint-qui-ne-se-rallume-plus, un ordinateur qui s’éteint brutalement en pleine rédaction d’un article… Même si l’on est résolument athée (n’y a-t-il pas un Dieu de l’informatique).

Truc: Peut être utilisé en présence d’autrui (ex: lors d’un dépannage), à la condition expresse de s’adresser à l’objet récalcitrant exclusivement, et bien sur d’être sur le point de le réparer (ex: en le redémarrant)… Effet garanti.

PS2: Je l’ai eu cette vis finalement… mais à la perceuse!

Expertise au commerce: première réunion

Après avoir bien organisé la première réunion, celle-ci finit par arriver…

Je rappelle aux lecteurs de ce blog que les faits décrits ici sont imaginaires et constituent un retour d’expérience destiné principalement aux futurs experts judiciaires et au public désireux de mieux connaitre cette activité.

Nous sommes jeudi, la réunion est prévue pour 10h afin de permettre à l’avocat de la société HAL9000 d’arriver par le train de 9h32.

Il est 6h. Je pars en voiture.

Pourquoi si tôt? Et bien, la région judiciaire couverte par une Cour d’Appel couvre en général plusieurs départements (souvent trois). Il faut donc parfois plus de trois jours de cheval pour se rendre sur le lieu prévu pour la réunion d’expertise. Aujourd’hui, j’ai prévu 3h de voiture.

Il me semble sage d’arriver fort en avance: l’entreprise vous prête ses locaux, mais c’est vous l’organisateur de la réunion. Je veille ainsi à ce que tout soit prêt pour que la réunion soit le plus agréable pour tous (nombre de chaises, disposition autour de la table et café si possible).

L’heure H arrive, il faut démarrer la réunion.

Par principe, je commence toujours strictement à l’heure. J’ai tout fait pour que chacun puisse être ponctuel (trains etc). Rien de pire de mon point de vue que de prendre l’habitude de commencer avec un quart d’heure de retard (chaque région a le sien: quart d’heure parisien, quart d’heure Chti, quart d’heure Franc-Comtois…)

Truc: ne pas oublier de faire passer une feuille de présence pour collecter les prénom, nom et fonction de tous les participants (pour ne pas commettre d’impair sur le rapport, les personnes étant souvent attachées au bon intitulé de leur poste).

Remarque: il est possible de demander à ce que certaines personnes sortent de la salle, puisque seul les sachants convoqués par l’expert sont sensés y assister. Pour ma part, sauf remarque particulière d’un des avocats, et sauf excès manifeste, je garde tout le monde sous la main dès lors qu’il y a assez de place autour de la table.

Problème: comment commencer s’il manque la moitié des participants?

Pour moi, le plus simple est de commencer par des généralités: je présente le rôle de l’expert judiciaire, ce qu’il est (un technicien qui rend un avis), ce qu’il doit faire (lecture des missions), ce qu’il n’est pas (il ne juge pas), etc. C’est important, mais les avocats connaissent cela sur le bout des doigts et peuvent l’expliquer à leur client. Ne pas attaquer le fond du problème sans la présence de l’ensemble des parties.

Problème: faut-il tenir la réunion si une partie manque à l’appel?

C’est un cas de figure difficile qu’il faut gérer avec doigté. Je cherche à contacter l’avocat de la partie absente pour essayer de savoir s’il n’y a pas eu d’empêchement majeur. Si la réunion a été régulièrement convoquée (lettres de convocation envoyée en recommandé avec avis de réception et comportant la mention « cette réunion, régulièrement convoquée, se tiendra même en l’absence d’une des parties », date fixée en accord avec toutes les parties et suffisamment tôt, aucun contact préalable demandant le report de la réunion pour raisons valables) alors la réunion a lieu. Si vous avez le moindre doute, alors il faut annuler la réunion malgré la pression des participants présents, car le respect du contradictoire doit primer sur tout.

Cas général: tout le monde est là, les débats commencent.

J’ai pour habitude de faire un tour de table pour que chacun m’explique succinctement le fond du dossier. Je dois reconnaître que cette méthode marche assez mal tant chaque interlocuteur a à cœur de rentrer dans le vif du dossier (qu’il maîtrise parfaitement).

Ne jamais perdre de vue que l’objectif de la réunion est de bien comprendre le problème en se le faisant expliquer par chaque partie. Ne pas venir avec des idées préconçues.

Il faut savoir diriger adroitement une réunion potentiellement conflictuelle, tout l’art de l’expert est là (en plus de ses compétences techniques bien sur).

Si j’ai un conseil à donner à un expert judiciaire débutant en la matière le voici: laissez les personnes s’exprimer, mais faites en sorte qu’elles s’adressent à vous. Vous n’êtes pas là pour séparer deux personnes qui en viennent aux mains, mais vous n’êtes pas là non plus pour empêcher les tensions d’être exprimées. Les réunions sont parfois animées. N’oubliez pas non plus un atout important dans la réunion: les avocats. Ils sont habitués à la gestion des tensions et peuvent, mieux que vous, demander à leur client de se maîtriser. Raison de plus pour laisser un avocat s’exprimer, et n’oubliez pas que son client l’écoute. Si l’avocat s’adresse plus à son client qu’à vous, tout en vous regardant bien dans les yeux, laissez le faire son travail. Quant à vous, restez sur le terrain strictement technique.

En fait, autour de la table, il faut respecter les domaines de compétences de chacun: l’avocat est expert en droit, le client dans son activité commerciale, le comptable en comptabilité etc. Si vous vous entichez de droit, soyez meilleur que l’avocat, ce qui me semble dangereux. Si l’une de ces personnes croit pouvoir vous expliquer l’informatique, laissez la faire: c’est toujours instructif et parfois utile pour comprendre la logique de la personne.

A suivre: l’étude de cas.

Sombre

Aujourd’hui, je suis d’humeur sombre.

J’ai reçu une mauvaise nouvelle.

Et je crains qu’elle ne concerne ce blog.

Alors je me réfugie un peu plus dans le travail, un peu aussi dans les citations:

question à deux euros: qui a écrit « Pour vivre heureux, vivons caché »?

Réponse: Jean-Pierre Claris de Florian, dans sa fable « Le grillon », que je vous livre ici in extenso:

Le grillon

Un pauvre petit grillon

Caché dans l’herbe fleurie

Regardait un papillon

Voltigeant dans la prairie.

L’insecte ailé brillait des plus vives couleurs;

L’azur, la pourpre et l’or éclataient sur ses ailes;

Jeune, beau, petit maître, il court de fleurs en fleurs,

Prenant et quittant les plus belles.

Ah! disait le grillon, que son sort et le mien

Sont différents! Dame nature

Pour lui fit tout, et pour moi rien.

je n’ai point de talent, encor moins de figure.

Nul ne prend garde à moi, l’on m’ignore ici-bas:

Autant vaudrait n’exister pas.

Comme il parlait, dans la prairie

Arrive une troupe d’enfants:

Aussitôt les voilà courants

Après ce papillon dont ils ont tous envie.

Chapeaux, mouchoirs, bonnets, servent à l’attraper;

L’insecte vainement cherche à leur échapper,

Il devient bientôt leur conquête.

L’un le saisit par l’aile, un autre par le corps;

Un troisième survient, et le prend par la tête:

Il ne fallait pas tant d’efforts

Pour déchirer la pauvre bête.

Oh! oh! dit le grillon, je ne suis plus fâché;

Il en coûte trop cher pour briller dans le monde.

Combien je vais aimer ma retraite profonde!

Pour vivre heureux, vivons caché.

Pauvre grillon.

Avancée scientifique

J’ai raconté dans ce billet comment l’avancée scientifique pouvait transformer les conclusions d’un rapport d’expertise. Quel effroi rétrospectif, quelle tristesse durent saisir tel expert judiciaire, lorsque l’avancée de la science lui révéla combien d’erreurs il avait pu commettre.

Il va sans dire que cette question me hante régulièrement.

Ai-je mené à bien suffisamment d’investigations pour répondre à bien aux missions que m’a confiées le magistrat? N’ai je pas contribué à un raisonnement technique erroné, pire, à une erreur judiciaire?

Cela m’oblige sans cesse à faire et refaire des investigations (non payées) et toujours à être très prudent.

J’ai été très ému lors de l’écoute du son humain le plus ancien découvert à ce jour. Il s’agit d’une femme chantant « au clair de la lune » enregistrée à l’aide d’un phonautographe par Édouard-Léon Scott de Martinville en avril 1860.

J’ai aussitôt joué avec l’idée qu’une voix humaine puisse avoir été enregistrée à l’insu de son propriétaire, et que l’avancée de la science puisse un jour nous la faire écouter, à travers les siècles.

Par exemple, par les mains du potier sur l’argile de son tour…

Ou lors du séchage du mortier des mosaïques anciennes…

Ou encore dans la résine utilisée dès la préhistoire comme colle ou pour étanchéifier les canoës…

Imaginez si l’on pouvait un jour mesurer les vibrations provoquées par la voix humaine sur les têtes de lecture des disques durs…

Faire parler les disques durs, voilà bien un défi pour expert judiciaire en informatique 🙂

Maintenant, vous ne regarderez plus votre ordinateur de la même façon…

Expertise au commerce: organisation de la première réunion

J’ai juré, d’apporter mon concours à la Justice, d’accomplir ma mission, de faire mon rapport, et de donner mon avis en mon honneur et en ma conscience[1]

Cela tombe bien car un bon matin, j’ai reçu une lettre contenant les missions suivantes:

L’ordonnance du Tribunal de Commerce a fixé comme missions à l’expert :

de se rendre au siège social de la société zOrg pour examiner le système informatique fourni et mis en place par la SSII HAL9000 au mois de mai 1968,

de décrire les désordres l’affectant,

d’en déterminer les origines et les causes,

de déterminer le préjudice subi en raison des désordres,

d’une manière générale, de consulter tous documents et entendre tous sachants.

Les choses sérieuses commencent…

Parmi les actions préalables, je commence par vérifier que je n’ai aucun lien particulier avec l’une des personnes des différentes sociétés. C’est parfois délicat dans ces belles petites villes où « tout le monde se connaît ».

Quand c’est le cas, je me déporte en expliquant au magistrat les raisons de mon refus. Si le magistrat insiste (vous êtes le meilleur des experts, le seul expert disponible, celui dont les rapports sont les plus clairs, le moins cher, etc), je persiste dans mon refus: nul n’est irremplaçable. J’ai déjà rapporté ici le peu de soutien qu’un expert judiciaire peut attendre parfois de la justice…

Le bénévolat étant à proscrire devant les risques pris par un expert judiciaire face aux enjeux dans lesquels il va donner un avis, je prends attache avec le greffe du Tribunal de Commerce pour s’assurer au moins que la provision sur honoraire correspond au futur montant de la note de frais, et qu’elle a été versée au Greffe. En effet, il me semble hasardeux de commencer les dépenses sans la certitude qu’elles me seront remboursées un jour (parfois plusieurs mois après la fin de l’expertise). Pour information, dès que les montants des dépenses atteignent une valeur conséquente, il est possible de demander au greffe une avance. Il peut être bon de stopper ses opérations d’expertise, de présenter au magistrat son état d’avancement, de demander une provision complémentaire et d’attendre son feu vert.

Je raccroche mon téléphone et sort mon agenda: quelles sont mes disponibilités pour une première réunion d’expertise? Prévoir plusieurs créneaux sur plusieurs mois.

Je reprends mon téléphone et contacte les avocats des deux sociétés. Etre souple et prévoir plusieurs tours d’appel pour convenir d’un ensemble de dates compatibles avec tous les plannings. Je n’impose jamais de date car je suis là pour donner un avis technique (certes important) à un magistrat dans un litige, pas pour torpiller les activités des uns et des autres. Truc: ne pas oublier de demander aux avocats si une autre partie risque d’être appelée à la cause.

A ce stade, je dispose de quelques dates, parfois distantes de plusieurs mois, compatibles avec mon agenda et celui des avocats des parties.

Je contacte l’entreprise zOrg afin de m’assurer qu’il est possible d’y trouver une salle de réunion pouvant accueillir tous les participants et si l’une des dates envisagées est compatible avec leur activité. Il est toujours malvenu d’imposer une réunion d’expertise en plein inventaire ou pendant la semaine d’hyperactivité. L’accueil me passe le secrétariat de la Direction qui me passe l’assistant du Directeur. Truc: à chaque fois, se présenter comme expert judiciaire mais rester suffisamment discret sur l’affaire afin de ne pas interférer sur la communication interne propre à l’entreprise.

Dès que j’ai accès à l’agenda du Directeur, je peux vérifier sa disponibilité. Truc: en cas de problème (agenda pris sur toutes les dates pressenties, j’insiste sur l’importance de la réunion pour l’entreprise, etc). Si pas possible, retour vers les avocats pour un nouveau tour d’horizon des agendas…

Je fais de même avec la société HAL9000.

Après deux heures de palabres avec tout un panel de secrétariat, je tiens enfin une date possible. Problème: celle-ci est très proche de la date limite de dépôt du rapport ordonnée par le Tribunal. Coup de fil au greffe qui est parti manger (quelle drôle d’idée, il est 13h…). Tant pis, je faxe la convocation à toutes les parties et prépare les envois en recommandé avec avis de réception.

Comme j’ai un emploi principal et une famille mais pas de secrétaire, les envois en recommandé partent quelques jours plus tard…

Je fais un courrier au greffe avec une convocation en pièce jointe pour expliquer la difficulté d’organisation de la première réunion et demande un délai car, après mes discussions avec les avocats sur la nature du litige, j’estime qu’il faudra certainement au moins trois réunions pour faire le tour du dossier: une réunion préliminaire, une réunion d’investigation, une réunion de chiffrage. Suivront un pré-rapport, la réponse aux dires puis le rapport final.

Je pose un jour de congés pour pouvoir assister à la réunion.

J’ouvre un dossier sur cette affaire. J’y place tous les documents en ma possession: ordonnance de mission, copie des convocations, récépissés d’envoi (fax et RAR) et notes prises lors des conversations téléphoniques. Truc: penser à demander aux secrétariats les orthographes exactes des noms et prénoms des futurs participants, les lignes directes et si possible les portables.

Commencer à noter les heures passées sur un carnet ad hoc. Pour ma part, je fais deux colonnes: temps de secrétariat, temps d’expert. A ce stade, je note 3/0…

Truc: pensez à ajouter en fin de convocation « cette réunion, régulièrement convoquée, se tiendra même en l’absence d’une des parties » afin de respecter le principe du contradictoire et d’éviter les manœuvres dilatoires.

Il n’y a plus qu’à attendre le jour de la réunion.

Et espérer qu’elle ne se déroule pas comme celle-ci

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[1] Serment prêté en Cour d’Appel par l’expert judiciaire.

Tempus regit actum

En l’espace d’un mois, trois expertises judiciaires m’ont été demandées sur le thème de la recherche de dates de modifications de fichiers!

C’est un domaine que je n’aime pas pour plusieurs raisons:

– très souvent, ce type de demande est lié à une supposée malversation d’un salarié

– la rédaction du rapport d’expertise est très difficile du fait de la nécessaire explication (si possible claire ET pédagogique ET concise) des différences entre date de création, date de modification, date d’accès, date du Bios, date de l’OS, heure d’été, fuseau horaire, dérive de l’horloge, etc.

– le coût de ce type de mission peut devenir très élevé si l’on procède avec précision à la recherche d’incohérences temporelles sur l’ensemble des fichiers

– il faut prendre en compte la possibilité d’un rootkit, d’un virus, d’un bogue ou de tout ce qui agit à l’insu du plein gré de l’utilisateur.

Tout cela part pourtant d’une très bonne question, simple en apparence:

quand telle personne a-t-elle [créé|effacé|accédé à|modifié] telle ou telle donnée?

Et il faut d’abord expliquer qu’en général, on ne doit pas parler d’une personne, mais d’un compte informatique (l’ordinateur du fiston a très bien pu être utilisé par une autre personne, même avec son compte nominatif).

Ensuite, pour les affaires anciennes, il faut également vérifier que la pile du Bios alimente toujours l’horloge, estimer sa dérive temporelle, supposer celle-ci constante, vérifier les changements d’heure (automatique ou non).

Enfin, certaines données horaires proviennent d’ordinateurs tiers (date d’emails par exemple), eux-même sujet à caution quant à la précision de leur horloge. En même temps, c’est vrai qu’aujourd’hui, pour établir une chronologie précise, il suffit de disposer des données FAI pour les synchroniser avec les traces liées aux connexions internet. A condition que le temps de conservation de ces données ne soit pas écoulé…

Bref, bien que ponctuel de manière presque maladive, j’ai un problème avec les heures…

Après avoir expliqué tout cela par téléphone avec mes différents interlocuteurs (gendarmes, magistrats et avocats), tous m’ont néanmoins confié les dossiers avec consigne de faire pour le mieux.

Cela m’a fait plaisir.

En même temps, une telle confiance m’a fait peur.

Peut-être parce que ce mot intervient dans ces deux concepts: la LCEN et l’informatique de confiance.

Le plus drôle, c’est qu’un avocat m’a également contacté pour « démonter » un dossier exclusivement basé sur des dates informatiques. Miam!

Le temps est un grand maître, dit-on. Le malheur est qu’il tue ses élèves.

Hector Berlioz

Tous les Arcasiens, toutes les Arcasiennes, vont chanter, vont danser sur le violon

Bertrand Lemaire m’apprend que l’escroquerie 419 n’est pas africaine… et que la lettre de Jérusalem est bien une invention française!

J’en suis resté tout baba.

Du coup, cela m’a donné envie d’aller lire un morceau du livre d’Eugène-François Vidocq intitulé Voleurs, physiologie de leurs mœurs et de leurs langages. Le livre date de 1837.

Comme vous tous, je reçois quantité de messages en provenance d’un fidèle d’ancien dictateur déchu, d’une veuve de banquier ou d’une fille de riche propriétaire décédé. Tous ces messages ont en commun de vous faire croire à l’existence d’une forte somme d’argent bloquée quelque part et pour laquelle vous pourriez servir de discret passeur, sans risque, moyennant bien entendu un petit pourcentage, lequel s’avère très intéressant, vu le montant de la somme en jeu.

On ne vous demande rien d’autre que de contacter par retour d’email le presque riche correspondant. Puis viennent quelques imprévus nécessitant de votre part l’envoi de quelqu’argent, oh pas beaucoup, mais dont vous pouvez être sur que vous n’en verrez plus la couleur. Le mécanisme est très bien décrit sur le site hoaxbuster.com (chasseur de rumeurs).

Ce type d’arnaque est basé sur une forme de sélection naturelle: le plus vénal nourrit le plus astucieux.

Bien entendu, je n’ai jamais répondu à ce type de courriers qui sombrent dans le trou noir de ma corbeille à spam.

Ce n’est pas le cas de Vidocq, qui s’est offert le luxe d’une réponse. Voici un échange de lettres qu’il a eu avec ce qu’il appelle un Arcasien ou Arcasineur, c’est-à-dire celui qui monte ce type d’arnaque.

Tous les jours encore, des arcats sont montés dans les prisons, et l’audace des Arcasineurs est si grande, qu’ils ne craignent pas de s’adresser à des individus qui doivent, par le fait seul de leurs relations antérieures, connaître leurs us et coutumes; cela est si vrai, qu’un Arcasineur m’adressa, il y a peu de temps, la lettre suivante:

Toulon, le 14 novembre 1835.

Monsieur,

J’ai fait du bien; qu’il est doux, ce mot! Ce mot renferme des pages entières, des volumes même. Un bien fait n’est jamais perdu. Quoi! le bienfaiteur désintéressé a-t-il besoin de récompense? Non! Il est trop payé, s’il est humain et généreux, par cette satisfaction qui enivre les âmes sensibles après un bienfait.

Telle j’étais, Monsieur, à votre égard, lors de votre évasion de Toulon, et votre nom m’eût été toujours inconnu, sans mon petit-fils, dans les mains duquel se trouvait votre biographie en me faisant le récit de cette aventure, me mit à même de connaître le nom de l’individu auquel je m’étais intéressée. Il me restait cependant le doute que vous ne fussiez tel que je le souhaitais, ce qui aurait pu attirer sur moi la divine réprobation et l’exécration des hommes. Mais l’aveugle confiance que vous eûtes en moi en était un sûr garant; et je me disais: le coupable endurci n’aime que la nuit, le grand jour l’épouvante. Enfin le ciel même parut me l’attester, quand il vint lui-même à votre secours, et vous offrit, par le moyen de l’enterrement, la voie de salut que vous me demandâtes, et que, par un excès d’humanité, je vous promis. Pourquoi donc, Monsieur, après votre aveu et votre prière: Sauvez-moi, âme sensible, Dieu vous en tiendra bon compte, ne continuâtes-vous pas à me dire: Vous sauvez un malheureux qui n’a pas trempé dans le crime dont il a été accusé, et qui l’a plongé dans l’abîme dont il est si difficile, mais non impossible de se relever! Cette déclaration aurait redoublé en moi l’intérêt qui me portait à vous aider, et aurait laissé en moi cette sécurité, et cette satisfaction que l’on éprouve à la suite d’un bienfait qui est ignoré de tout le monde. Mais hélas! comme les temps sont changés, depuis lors, pour nous! Vous, en butte alors à la plus cruelle destinée, manquant de tout, obligé à fuir la société des hommes, et moi qui menais une vie paisible, quoique veuve d’un maître marin mort au service du roi Louis XVI, par le moyen d’un modique commerce, et une conscience pure, qui me mettait, ainsi que mes deux demoiselles en bas âge, à l’abri des premiers besoins.

Depuis que cette faible ressource m’a manqué, n’en ayant pas d’autres, je n’ai fait que languir.

Atteinte une des premières par le choléra, je croyais toucher à la fin de mes maux, mais le ciel en a disposé autrement. La volonté de Dieu soit faite. Dieu a voulu m’épargner en prolongeant mon existence; Dieu y pourvoira.

Je souhaite, Monsieur, que Dieu continue à prospérer vos affaires, et que vous soyez toujours le soutien des malheureux.

Agréez, Monsieur, les sentiments de ma considération, avec lesquels je suis, votre dévoué servante,

Geneviève Peyron, Ve Diaque

Rue du Pradel, 10.

Voici en quels termes je répondis à cette lettre; car, quoique bien convaincu qu’elle n’émanait pas de la personne qui m’avait rendu l’important service de favoriser mon évasion, mais bien de quelque Arcasineur pensionnaire du bagne de Toulon, qui avait appris la circonstance qu’il me rappelait, par mes Mémoires, je ne voulais pas, si contre toute attente mes prévisions étaient fausses, m’exposer à manquer de reconnaissance.

Je serais mille fois heureux, Madame, si le hasard me faisait retrouver la femme qui m’a si généreusement aidé, à Toulon, lors de mon évasion; je suis tout prêt à reconnaitre, comme je le dois, ce qu’elle a fait pour moi, mais je ne veux point m’exposer à être dupe.

Ce que vous me dites, Madame, me prouve jusqu’à l’évidence que vous n’êtes pas la femme généreuse qui me procura les moyens de sortir de la ville de Toulon, et que vous ne connaissez cette circonstance de ma vie que par la lecteur de mes Mémoires. Au reste, si vous êtes réellement la personne en question, vous pouvez aisément m’en donner la preuve, en me rappelant un incident que la mémoire la moins locale ne peut avoir oublié; si vosu pouvez faire ce que je vous demande, je suis prêt à vous envoyer 500 fr., et même plus, etc., etc.

L’Arcasineur ne se tint pas pour battu, et il me répondit en ces termes:

Toulon, le 30 novembre 1835.

Monsieur,

Il sied à la bienséance de répondre à une honnête missive, mais il n’est pas permis d’humilier les personnes.

Née dans une classe médiocre, appartenant à des parents dont l’honneur et la probité ont été les idoles, j’ai su répondre à leur attente, et me mériter, par une conduite toujours exempte de blâme, l’estime publique. Quoique illettrée, la nature m’a douée de ce tact qui tient lieu d’éducation soignée, et qui nous met à même de juger du procédé d’une personne. Mon petit-fils, né dans un siècle plus heureux que le mien, quant à l’instruction, a été choisi par moi pour être l’organe de mes pensées, et l’interprète de mes sentiments.

Oui, monsieur, je l’avouerai sans réserve, la tournure de votre lettre, et vos phrases ont tellement blessé mon amour-propre, que j’en ai été indignée. Vous eussiez beaucoup mieux fait de ne pas répondre que de m’offenser, et réserver votre manière de rédiger pour des âmes basses et vénales. Cependant, un seul de vos paragraphes a mérité toute mon attention, et m’a paru être le plus fondé: c’est la crainte d’être trompé. J’ai apprécié vos doutes, et je les ai même admis. Mais, d’ailleurs, m’examinant attentivement, comment admettre en moi de pareilles idées, et supposer en moi un subterfuge, m’écriai-je au fond de l’âme, m’attachant à la ligne au contenu de ma lettre! Demandait-elle un emprunt? Exigeait-elle un sacrifice? Non! rien de tout cela. Elle ne contenait que l’épanchement sincère d’une âme sensible en apprenant l’heureux changement de votre sort; et si la comparaison de nos destinées en différentes époques a été interprétée pour une demande quelconque, je la repousse de toutes mes forces, et hautement je m’écrie: mieux vaut mourir que s’humilier.

Quant à la preuve convaincante que vous me demandez, afin de reconnaitre si je suis la personne en question, je répugnerais à la donner, précisément parce qu’elle a pour but la proposition d’une somme, si ce n’était une satisfaction personnelle. Je vous observerai donc que, soit vous, soit un autre individu auquel soit arrivé un pareil accident, vous ne fûtes jamais chez moi, n’ayant pu faire, sans me compromettre; que le court entretien dans lequel je vous fis espérer les moyens de sortir, eut lieu publiquement, et que la circonstance et l’incident dont vous me parlez, me sont aussi inconnus que le Phénix. Et qu’enfin, n’ayant jamais joué, pendant ma vie, quoique orageuse, que des rôles honorables, je ne commencerai pas à l’hiver de mon âge à démentir mes sentiments.

J’ai l’honneur d’être, Monsieur, votre servante,

Geneviève Peyron, Ve Diaque.

Je ne voulus point prendre la peine de répondre à cette seconde missive. J’engage toutes les personnes qui en recevraient de semblables à suivre mon exemple.

Quelques siècles après Vidocq, je vous donne le même conseil…