Je suis tombé il y a quelques temps sur ce texte de Voltaire que je ne connaissais pas. J’espère ne pas enfoncer de porte ouverte et le faire découvrir à quelques uns.

Je le complète en son milieu par un extrait de la correspondance de Voltaire à D’Alembert sur le même sujet (entre crochets).

Rubrique « Erreurs judiciaires » donc.

Il est nécessaire de justifier la France de ces accusations de parricide qui se renouvellent trop souvent, et d’inviter les juges à consulter mieux les lumières de la raison et la voix de la nature.

Il serait dur de dire à des magistrats: « Vous avez à vous reprocher l’erreur et la barbarie; » mais il est plus dur que des citoyens en soient les victimes.

Sept hommes prévenus peuvent tranquillement livrer un père de famille aux plus affreux supplices. Or, qui est le plus à plaindre ou des familles réduites à la mendicité, dont les pères, les mères, les frères, sont morts injustement dans des supplices épouvantables, ou des juges tranquilles et sûrs de l’impunité, à qui l’on dit qu’ils se sont trompés, qui écoutent à peine ce reproche, et qui vont se tromper encore?

Quand les supérieurs font une injustice évidente et atroce, il faut que cent mille voix leur disent qu’ils sont injustes. Cet arrêt, prononcé par la nation, est leur seul châtiment; c’est un tocsin général qui éveille la justice endormie, qui l’avertit d’être sur ses gardes, qui peut sauver la vie à des multitudes d’innocents.

Dans l’aventure horribles des Calas, la voix publique s’est élevée contre un capitoul fanatique qui poursuivit la mort d’un juste; et contre huit magistrats trompés qui la signèrent. Je n’entends pas ici par voix publique celle de la populace qui est presque toujours absurde; ce n’est point une voix, c’est un cri de brutes: je parle de cette voix de tous les honnêtes gens réunis qui réfléchissent, et qui, avec le temps, portent un jugement infaillible.[…]

Quelquefois, et peut-être trop souvent, au fond d’une province, des juges prodiguaient le sang innocent dans des supplices épouvantables; la sentence et les pièces du procès arrivaient à la Tournelle de Paris avec le condamné. Cette chambre, dont le ressort était immense, n’avait pas le temps de l’examen; la sentence était confirmée. L’accusé, que des archers avaient conduit dans l’espace de quatre cents milles, à très grands frais, était ramené pendant quatre cents milles, à plus grands frais, au lieu de son supplice; et cela nous apprend l’éternelle reconnaissance que nous devons au roi d’avoir diminué ce ressort, d’avoir détruit ce grand abus, d’avoir créé des conseils supérieurs dans les provinces, et surtout d’avoir fait rendre gratuitement la justice.

Nous avons déjà parlé ailleurs du supplice de la roue, dans lequel périt, il y a peu d’années, ce bon cultivateur, ce bon père de famille, nommé Martin, d’un village du Barois ressortissant au parlement de Paris. Le premier juge condamna ce vieillard à la torture qu’on appelle ordinaire et extraordinaire, et à expirer sur la roue; et il le condamna non-seulement sur les indices les plus équivoques, mais sur des présomptions qui devaient établir son innocence.

Il s’agissait d’un meurtre et d’un vol commis auprès de sa maison, tandis qu’il dormait profondément entre sa femme et ses sept enfants.

On confronte l’accusé avec un passant qui avait été témoin de l’assassinat.

« Je ne le reconnais pas, dit le passant; ce n’est pas là le meurtrier que j’ai vu; l’habit est semblable, mais le visage est différent. »

« Ah! Dieu soit loué, s’écrit le bon vieillard, ce témoin ne m’a pas reconnu. »

Sur ces paroles, le juge s’imagine que le vieillard, plein de l’idée de son crime, a voulu dire: « Je l’ai commis, on ne m’a pas reconnu, me voilà sauvé; » mais il est claire que ce vieillard, plein de son innocence, voulait dire: « Ce témoin a reconnu que je ne suis pas coupable; il a reconnu que mon visage n’est pas celui du meurtrier. »

Cette étrange logique d’un bailli, et des présomptions encore plus fausses, déterminent la sentence précipitée de ce juge et de ses assesseurs. Il ne leur tombe pas dans l’esprit d’interroger la femme, les enfants, les voisins, de chercher si l’argent volé se trouve dans la maison, d’examiner la vie de l’accusé, de confronter la pureté de ses mœurs avec ce crime.

[Le juge, assisté de quelques gradués du village, condamne Martin à la roue, sur une amphibologie.]

La sentence est portée; la Tournelle, trop occupée alors signe sans examen: Bien jugé.

[Martin est exécuté dans son village. Quand on l’étendit sur la croix de Saint-André, il demanda permission au bailli et au bourreau de lever les bras au ciel pour l’attester de son innocence, ne pouvant se faire entendre de la multitude. On lui fit cette grâce après quoi on lui brisa les bras, les cuisses et les jambes.]

L’accusé expire sur la roue devant sa porte; son bien est confisqué; sa femme s’enfuit en Autriche avec ses petits enfants.

Huit jours après, le scélérat qui avait commis le meurtre est supplicié pour d’autres crimes: il avoue, à la potence, qu’il est coupable de l’assassinat pour lequel ce bon père de famille est mort.

Une fatalité singulière fait que je suis instruit de cette catastrophe. J’en écris à un de mes neveux, conseiller au parlement de Paris. Ce jeune homme vertueux et sensible trouve, après bien des recherches, la minute de l’arrêt de la Tournelle, égarée dans la poudre d’un greffe.

On promet de réparer ce malheur; les temps ne l’ont pas permis; la famille reste dispersée et mendiante dans le pays étranger, avec d’autres familles que la misère a chassées de leur patrie.

Internet est relativement avare lorsque l’on cherche de l’information sur le Chevalier de Lansonnière. Peut-être est-ce à cause de l’imprécision de l’orthographe de son nom: l’Ensonnière, L’ansonnière…

Mais en cherchant bien, on trouve quelques informations sur cette affaire judiciaire du 18e siècle. On en trouve des traces dans le répertoire du jurisconsulte Guyot (Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, Réparation civile), qui contient également le procès de Bellanger. Voici ce qu’il conte sur le chevalier de Lansonnière:

Le chevalier de Lansonnière, d’une ancienne famille du Poitou alliée à celle des comtes d’Armagnac, avait eu des démêlés très vifs avec le prieur de la Motte-Marcilly: ces démêlés avaient dégénéré en un procès, lorsque le prieur fut trouvé assassiné avec son domestique au milieu des flammes qui consumaient sa maison.

Le cri public accuse le chevalier de Lansonnière qui, craignant les effets trop funestes de cette prévention, quitte ses foyers, vend tous ses biens dont profite un oncle avare, et s’enfuit. Ceux de ses amis qui s’étaient trouvés la nuit de l’assassinat au château de la Motte sont poursuivis comme coupables et comme ses complices.

Après une instruction qui dure quatre ans, on rend un jugement interlocutoire qui ordonne qu’ils seront appliqués à la question ordinaire et extraordinaire^[1]. Après avoir subi ces épreuves cruelles qu’ils supportent sans compromettre les droits de la vérité, ils n’obtiennent leur élargissement qu’en restant dans les liens d’un plus ample informé indéfini.

Après avoir trainé une vie errante et malheureuse, le chevalier de Lansonnière s’enferme dans le couvent des cordeliers d’Angoulème où il prononce ses voeux. Ce ne fut que neuf ans après sa profession que le nommé Bareau, qui fut exécuté à Tours, déclara à l’instant où il allait expirer que lui seul avait commis le crime qu’on avait attribué au ressentiment et à la vengeance du chevalier de Lansonnière.

Qu’on l’eût arraché de sa retraite, qu’aux indices qui étaient déjà contre lui, les douleurs de la question lui eussent arraché un faux aveu, il périssait lui et ses malheureux amis.

La fuite n’est donc pas toujours une preuve de culpabilité, mais c’est encore la plus sage mesure que puisse prendre un innocent lorsqu’il voit l’opinion publique déchaînée contre lui.

Toute ressemblance avec une affaire judiciaire actuelle est parfaitement exclue…

[1] Il y a deux sortes de question ordinaire et extraordinaire qui s’exécutent dans l’étendue du parlement de Paris: à l’eau et aux brodequins. Dans d’autres parlements il s’en donne de plusieurs sortes, comme les mèches allumés entre les doigts, ou l’estrapade avec poids aux pieds et bras derrière le dos. La différence entre la question ordinaire et extraordinaire réside dans le degré de souffrances infligées: la quantité d’eau dans un cas, le nombre de coins pour les brodequins. Il faut remarquer que les brodequins se donnent plus rarement que l’eau car ils peuvent estropier le patient en faisant éclater les os…

Avant de me prendre une volée de bois vert, je tiens à préciser que je suis moi-même expert en province et que le texte qui suit est extrait de l’ouvrage « Les erreurs judiciaires et leurs causes » de Maurice Lailler et Henri Vonoven (1897), sur lequel je fonde cette rubrique consacrée aux erreurs judiciaires du passé. Le texte n’est bien évidemment plus d’actualité.

La caravane du Progrès a son arrière-garde et ses traînards: médecins de petite ville, pharmaciens de chef-lieu de canton dont la science médico-légale retarde de dix ou vingt années. Le gros de la troupe n’offre guère plus de garantie. Sans doute, au chef-lieu du département, on reçoit les journaux médicaux, on lit les comptes rendus de l’Académie de médecine, on sait peut-être aussi bien qu’ailleurs soigner et guérir; mais la pratique de l’expertise manque. Un grand crime survient, la foule est déchaînée, le juge de paix ou le juge d’instruction nomme un expert chimiste ou un expert médecin. Voilà le nom de l’élu dans tous les journaux de France! Quelle gloire!… Mais s’il n’allait rien trouver dans les viscères de ce cadavre? Que dirait toute la ville convaincue de l’empoisonnement? S’il concluait à la mort par accident? Que de railleries! Et puis, plus de procès; adieu la déposition sensationnelle à la Cour d’assises, dans le grand silence de la salle bondée, les dames tendant l’oreille, les journalistes prenant des notes, adieu… (peut-être, qui sait?) le ruban rouge dont la demande serait appuyée par ces Messieurs du Tribunal ou de la Cour.

Certes, rien n’empêchera l’expert de conclure suivant sa conscience et sa science; malheureusement c’est dans le vertige de la gloire entrevue qu’il procèdera aux opérations dont on l’aura chargé.

Prévenue de suppression d’enfant, Adèle Bernard fut examinée par un médecin qui constata les traces d’un accouchement récent dont il plaçait la date au 8 octobre.

La jeune femme fut condamnée à six mois de prison le 6 novembre 1868 par le tribunal de Vie (Meurthe).

Le 24 décembre, elle mettait au monde un enfant à terme. Elle était enceinte de six mois au moment où l’expert avait conclu à son récent accouchement.

Appel fut interjeté par le procureur général (la défense n’a que dix jours pour en appeler à d’autres juges; l’accusation a deux mois). La Cour de Nancy, le 10 janvier 1869, acquitta Adèle Bernard.

Si la malheureuse eût été vierge, elle fût à jamais restée convaincue d’avoir supprimé son enfant.

Les experts en écriture ne sont pas seuls à donner à rire… à rire au public et à pleurer aux inculpés. Trop persuadés de leur compétence, ceux que le juge appelle à son aide ne veulent jamais avouer que leur sagacité est en défaut. De là des expertises comme celles de cet honorable carrossier.

Dans les premiers jours du mois de janvier 1854, M. Castro, agent comptable de la Compagnie du chemin de fer de Bordeaux à Bayonne, parcourait la route impériale, entre Dax et St-Vincent-de-Tyrrosse, dans un cabriolet conduit par le voiturier Barbet.

Il avait placé, à St-Geours, dans la voiture, une somme de 24000 francs divisée en trois groupes, dont deux dans la caisse du cabriolet et le dernier sous les pieds des voyageurs.

Arrivés à St-Vincent, M. Castro et son conducteur constatèrent la disparition des 16000 francs enfermés dans la caisse qui était effondrée; il ne leur restait que les 8000 francs placés sous leurs pieds.

La justice avertie se livra à des recherches, ne recueillit aucun renseignement précis, mais devant la déclaration du carrossier chargé de l’examen de la caisse de la voiture, elle arrêta M. Castro et son conducteur, les accusant d’avoir détourné à leur profit les 16000 francs disparus.

De l’expertise, en effet, il résultait que la caisse avait été enfoncée volontairement et pour donner le change. Il y avait eu crime et non accident.

La chambre des mises en accusation avait déjà renvoyé Castro et Barbet devant la Cour d’assises des Landes, lorsque les dépenses exagérées d’un nommé Ditcharry, habitant d’une commune voisine de Dax, éveillèrent l’attention, puis les soupçons de la justice.

Ditcharry avait trouvé sur la route les 16000 francs perdus par Castro. La caisse du cabriolet s’était brisée toute seule.

En dépit du carrossier-expert, il fallut acquitter l’agent comptable et son voiturier. A titre de réparation, sans doute, le président de la Cour d’assises adressa quelques paroles de consolation aux accusés:

« La Providence, comme pour nous pénétrer du sentiment de notre faiblesse, comme pour signaler à la justice humaine la nécessité de la plus rigoureuse prudence, permet aux hommes les plus sages de s’égarer dans leurs appréciations. »

Extrait de l’ouvrage « Les erreurs judiciaires et leurs causes » de Maurice Lailler et Henri Vonoven (1897).

Dans les siècles passés, l’expertise était semble-t-il une profession, et les experts, et bien, dépendaient financièrement de celui qui les nommait, c’est-à-dire par exemple le juge d’instruction. Du coup, l’indépendance des experts pouvait parfois laisser à désirer.

Je tire cette information d’un passage de l’ouvrage « Les erreurs judiciaires et leurs causes » de Maurice Lailler et Henri Vonoven (1897) sur lequel est basé cette série de billets:

On ne ménage aux experts ni les railleries ni les critiques. Ils mériteraient un peu d’indulgence. Entre l’enclume de l’accusation et le marteau de la défense, leur position n’est guère enviable! On leur reproche d’avoir, pour l’inculpé, les yeux du ministère public. Comment en serait-il autrement?

La profession d’expert est une profession; le seul amour de leur art n’anime pas ceux qui l’exercent. Or, quoique les frais et honoraires d’expertise paraissent lourds au justiciable, les vacations sont en réalité des plus médiocres. Pour vivre, l’expert a besoin de succomber sous le poids des expertises.

Et de qui ce nombre dépend-il? Quel est le dispensateur des affaires à examiner? C’est le juge d’instruction; c’est lui qui , sur la liste dressée par le président du tribunal, nomme les experts et choisit ceux « sur lesquels il peut compter ». Un expert sur lequel on peut compter, c’est, dans les affaires commerciales et financières, par exemple, un auxiliaire, un collaborateur qui prend l’affaire dès son début et la rapporte toute faite: quelques interrogatoires de forme, et le juge peut rendre l’ordonnance; le procureur n’aura qu’à résumer son rapport.

Nous n’en prétendons faire grief à personne, mais l’expert auquel est confié le plus de travaux est celui dont les avis sont le plus fréquemment d’accord avec la prévention(1). Aux yeux du magistrat, justifier l’inculpation est, de la part de son auxiliaire, une preuve de capacité.

Les experts sont d’ailleurs compétents pour la plupart et tous sont loyaux en leur partialité. Mais ils sont forcés d’expertiser à charge, sous peine de ne plus expertiser du tout.

Il semble aux magistrats qu’un expert favorable à la défense ne peut être sincère et le ministère public, à l’audience, n’a pas hésité parfois à déclarer suspectes des conclusions sur lesquelles il ne pouvait s’appuyer.

Tristes époques où le système judiciaire était biaisé…

Ceci m’amène à vous narrer une histoire montrant le côté (trop) humain des experts, et qui n’est pas sans rappeler l’abandon actuel dans lequel sont parfois laissé les personnes qui amène leur témoignage à la justice.

Devant les jurés de la Gironde comparaissaient le 16 novembre 1809 trois assassins présumés d’un nommé Léonard Goujon, dont on avait découvert le cadavre dans un lac voisin de Blaye.

Une pièce essentielle avait été soumise à la sagacité de trois experts en écritures. C’était une sorte de testament de mort laissé par la victime et qui contenait cette phrase:

« Je pars pour m’aller noyer »

On comprend, sans autre détail sur les faits, l’importance d’un tel document. S’il émanait vraiment de Léonard Goujon, l’accusation s’effondrait dans le doute. Le suicide devenait vraisemblable et, par suite, l’acquittement nécessaire.

Si, au contraire, l’écrit était l’œuvre de faussaires, c’était là, contre les accusés, une présomption bien grave.

Au cours de l’instruction, les trois experts avaient conclu à la fausseté du testament. L’un ne pouvait affirmer que la pièce fût falsifiée, mais « les date et signature étaient positivement d’une autre main que celle de Goujon« . Les deux autres experts, après un long examen « par tous les motifs que leur art pouvait indiquer » déclarèrent contrefaites les vingt-et-une lignes du document qui leur était soumis.

Mais à l’audience, deux sur les trois jurèrent qu’ils s’étaient trompés du tout au tout dans leur rapport! Vous allez comprendre très vite pourquoi, avec le réquisitoire du procureur général:

Tant que les experts ignorèrent quels étaient les accusés, dit-il, et quelle peine ils avaient encourue, seuls avec leur conscience ils dirent ce qu’ils voyaient.

Connus maintenant par les accusés et par leurs amis, instruits des conséquences terribles que peut avoir leur déclaration, deux d’entre eux les rétractent, et s’accusent d’ignorance ou d’irréflexion.

Je sais combien leur art est conjectural. Il y a pourtant des caractères auxquels cet art distingue la différence de la main, et la justice, en matière de faux, n’a guère d’autre guide… C’est après un examen approfondi que l’un avait déclaré fausses les vingt-et-une lignes en entier, et les autres les date et signature.

Alors, ils ne connaissaient ni les accusés, ni leurs protecteurs, ni les graves conséquences des déclarations qu’ils allaient faire.

Aujourd’hui, sur un simple aperçu, sans réflexion, pour ainsi dire sans examen, dans le trouble qu’inspirent une assemblée très nombreuse, la présence des magistrats et plus encore celle des prévenus, ils rétractent ces déclarations et l’on voudrait que nous leur accordassions une confiance entière!

Il n’était pas simple d’être expert judiciaire en ces temps anciens!

(1) NDZ: Prévention / Terme technique qui désigne ce qu’on pourrait appeler les « chefs d’accusation ». (Merci à Paxatagore) / Droit qu’un juge a de connaître d’une affaire parce qu’il a été saisi le premier / Opinion formée sans examen, état d’un esprit disposé d’avance.