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Les risques du métier

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Ce billet s’adresse plus particulièrement aux futurs jeunes experts judiciaires.

L’activité d’expert judiciaire peut amener à prendre des risques et à se retrouver au pied du mur. Voici la mésaventure arrivée à un confrère, et rapportée dans la revue Experts (n°70 et 76) par l’excellent Gérard ROUSSEAU, Docteur en droit, expert honoraire près la Cour de cassation. Je la place dans ma rubrique Anecdotes d’expertises, en priant pour que ce type de mésaventure ne m’arrive jamais.

Un expert judiciaire est physiquement agressé pendant une réunion d’expertise par l’une des parties qui le projette à terre. Cette agression entraîne le dépôt d’une plainte par l’expert. Un mois après, l’expert dépose son pré rapport, preuve que l’expertise était avancée lors de l’agression. Un mois après, l’agresseur dépose une requête demandant la récusation de l’expert sur le fondement de l’article 341 du NCPC. Cette requête est rejetée trois mois plus tard par le magistrat en charge du contrôle des expertises qui confirme l’expert dans ses missions. L’agresseur fait appel de cette décision. Un mois après, parallèlement à l’affaire principale, il est condamné pénalement pour l’agression qu’il a commise sur l’expert. Pendant ce temps l’expertise continue, et un dire est déposé par l’agresseur trois mois plus tard. L’expert rend son rapport final un mois après. Un an passe avant que la cour d’appel ne confirme la décision du magistrat en charge du contrôle des expertises estimant qu’il n’y a pas lieu à récusation de l’expert. Pourvoi en cassation de l’agresseur. Un an plus tard, jugement au fond sur le rapport déposé par l’expert. L’agresseur perd son procès civil, mais fait appel. Une année s’écoule encore avant la cassation de la décision du magistrat ayant décidé qu’il n’y avait pas lieu à récusation de l’expert, avec retour devant la cour d’appel. Cette dernière jugera que la révocation de l’expert est justifiée.

Patatra.

Cette mesure est rétroactive puisqu’elle dénie au récusé toute légitimité depuis sa désignation. Elle entraîne la nullité de tous les actes effectués par l’expert. De plus, l’expert a été condamné à l’article 700 du NCPC (2000 euros) outre les entiers dépens (8500 euros). Le rapport étant nul, la rémunération n’est pas admise et celle perçue (2500 euros) devrait être remboursée indépendamment des frais.

Cela fait cher pour une personne au service de la justice.

Extrait des conclusions de Gérard ROUSSEAU: les juridictions du premier et second degré auraient dû mettre en demeure l’expert de suspendre ses opérations en attendant une décision passée en force de chose jugée, en l’occurrence l’arrêt de la Cour de cassation. Ou mieux de prononcer la récusation et de faire verser à l’expert le coût des travaux effectués. […] Quant à l’expert, nous savons que les techniciens ne sont pas des juristes, mais il aurait dû se déporter immédiatement, dès lors qu’un plaideur l’avait agressé.

J’aime bien ce passage aussi:

Si l’agression devient l’une des possibilités d’obtenir une récusation, la formation à l’expertise judiciaire devra pour le moins inclure une épreuve de lutte gréco-romaine qui pourrait utilement être enseignée à l’Ecole Nationale de la Magistrature, les magistrats étant eux-mêmes récusables.

Toujours envie de devenir expert judiciaire ?

Un tout petit expert

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J’ai démarré ce blog pour dévoiler de manière impudique mes états d’âme (relire ce billet).
J’ai l’impression d’être debout sur un escabeau au milieu d’une rue animée et de parler à la cantonade. Personne ne fait attention, sauf une personne de temps en temps. C’est une sensation à la fois agréable et frustrante. Agréable, car ce blog m’a quand même permis de « rencontrer » des personnes très intéressantes. Frustrante, car pour garder un confort d’écriture, j’ai choisi de bloguer sous pseudonyme (lire l’explication ici)

Lors de toute exposition publique d’expériences ou d’opinions, il faut accepter des réactions négatives, voire agressives. Certains experts judiciaires m’ont encouragé, peu m’ont soutenu.

Il faut dire que je suis un simple citoyen au service (occasionnel) de la Justice. Je ne participe à aucun cercle d’initiés ni à aucun club, et je reste très discret aux rassemblements d’experts et de blogueurs (je suis un grand timide, ascendant misanthrope). Je ne prends pas part aux travaux de réflexions sur l’Expertise, je ne milite pas au sein d’associations expertales.

Et c’est bien là tout le charme d’internet! Offrir la possibilité aux petits d’être vus sur le même écran d’ordinateur que les plus grands. L’internaute regarde avec le même outil les sites des grands groupes multinationaux, de l’épicerie du coin, ou du copain placomusophile.

A Toi, Lecteur de ce blog, tu trouveras peut-être certains billets intéressants, certainement beaucoup absolument nuls et nul billet absolument certain. Et en cas de manque d’intérêt flagrant, la magie d’internet te permettra, d’un simple clic salvateur, de voler vers d’autres horizons. Merci quand même d’être passé 🙂

Je suis un tout petit informaticien expert judiciaire de province qui tient un tout petit blog. Et j’en suis très heureux.

Après la mort, le néant

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Les faits:

Une femme a été retrouvée pendue.

Le mari était absent ce soir là.

Les enquêteurs, avec les éléments à leur disposition, ont tout d’abord évoqué le suicide.

Le mari soutient que ce n’est pas possible, que sa femme a été assassinée et que le crime a été maquillé en suicide. D’ailleurs, la preuve, c’est que la victime n’a laissé aucune lettre. Pourtant elle était toujours fourrée sur son ordinateur.

L’ordinateur ne contient-il pas des éléments pouvant faire avancer l’enquête, dans un sens ou dans un autre?

Le juge d’instruction demande une expertise de l’ordinateur.

L’expertise informatique:

Dans ce genre de mission, que cherche-t-on? Un document, un email, une image?

J’ai analysé l’intégralité du contenu du disque dur.

J’ai lu la totalité des emails reçus et envoyés, stockés ou effacés.

J’ai consulté l’historique de la navigation internet.

J’ai étudié toutes les photos stockées et effacées.

J’ai lu tous les documents, dans tous les formats trouvés.

J’ai fait des requêtes par mots clefs dans tous les sens.

J’ai passé plus de 100 heures dans l’intimité d’une personne jusqu’à la connaître comme une amie.

Rien. Le néant.

Pas une allusion à un suicide.

Pas une allusion à une inimitié.

L’ordinateur a été éteint normalement deux heures avant la mort (d’après l’heure du bios et de l’OS). Je ne peux pas dire par qui.

Quand j’y repense, je sens encore la présence de cette personne près de moi, narquoise devant mon impuissance à découvrir la vérité. Je sens le mari qui me pose des questions auxquelles je ne peux pas répondre. Je sens le juge d’instruction qui voudrait lire dans mon rapport autre chose que « je n’ai rien trouvé ».

Cela fait beaucoup de présences autour de soi, surtout quand on n’a rencontré physiquement aucun des protagonistes de cette histoire .

Conclusion:

J’ai facturé 10 heures de travail.

Je n’ai jamais su la suite de cette affaire (on ne tient pas l’expert au courant des suites…).

J’y repense souvent: suicide ou assassinat?

Qu’est-ce que j’y peux moi si l’ordinateur ne contient rien que de très banal?

Mais quand même…

PS: les ages, sexes et liens des personnes ont été changés. Seul reste le fond de l’histoire, et mon insatisfaction… La vie de cette femme me hante encore. Et sa mort aussi.

Un coup d’oeil dans le retroviseur

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Il faut parfois faire une pause et regarder un peu en arrière pour faire de l’autocongratulation (cela fait du bien) et un peu d’autocritique (cela ne fait pas de mal).

1) Le mois de septembre est le premier mois qui voit plus de 3000 visites sur ce blog. (3075 pour être précis, contre 2732 en août et 2327 en juillet). Si mes calculs concernant la droite de régression sur ces trois points sont corrects (merci de vérifier, j’ai fait le calcul à la main), cela nous donnera 135856 visites en avril 2037, le mois précédant ma disparition, soit 2% du public qui regardait les 45mn du 1er épisode de « Cold Case » lundi dernier. Merci à Maître Eolas pour l’audience liée à mon apparition dans sa blogroll, France 2 n’a qu’à bien se tenir (et moi aussi).

2) Le livre Zythom : Dans la peau d’un informaticien expert judiciaire est classé 8e meilleure vente dans sa catégorie (Internet et informatique, en français) sur lulu.com! Bon, sur l’ensemble des ouvrages de lulu.com, il arrive 21559e, ce qui est moins bien. Merci à tous les bibliophiles de leur confiance. J’offre une dédicace spéciale au 100e acheteur:)

3) Je n’ai pas tenu parole concernant le dépôt de cette candidature… Mais j’ai quand même perdu 8kg et rêvé un peu. C’est l’essentiel. Il faut laisser la place aux jeunes (mouais mouais).

4) Le billet le plus lu de ce blog est toujours celui-ci. Je ne sais pas s’il faut s’en réjouir. Ceci dit, ce n’est pas demain que je changerai la couleur de fond de ce blog. Celui-ci est 2e, je ne me demande pas pourquoi… Enfin, 3e but not least, étonnant non?

5) Le billet le moins lu est le présent billet.

Merci quand même d’être resté jusque là. Promis, une anecdote d’expertise bientôt en ligne sur ce blog. Elle est prête depuis quelques jours, mais un triste fait divers m’a fait sursoir à sa publication.

Obligation de réserve

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Je ne résiste pas au détournement d’un billet de Philippe Bilger sur son blog « Justice au singulier« . Il faut lire le billet d’origine qui s’applique bien évidemment aux magistrats, et excuser le pillage que j’en ai fait. S’il apprend un jour mon existence, j’espère qu’il me pardonnera. Surtout que lui agit à visage découvert, et moi pas.

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Depuis plusieurs mois, sur un mode qui me critique ou m’approuve, des sollicitations me sont faites pour que je tente de définir ce que représente selon moi l’obligation de réserve de l’expert.

D’abord, je dois admettre qu’entendre parler d’obligation de réserve crée chez moi dans l’instant, une sorte de méfiance instinctive, un refus irraisonné, comme si naturellement, derrière la volonté peut-être légitime de limiter l’expansion intime et intellectuelle de l’expert, se dissimulait le désir de brimer l’imprévisibilité et la liberté possibles de la personne, comme si l’être humain faisait peur et qu’il convenait de s’assurer de lui. Sans doute cela vient-il du fait que je n’ai jamais éprouvé de dilection particulière pour les vertus négatives de l’abstention et de l’effacement, préférant, quoi qu’il en coûte, les qualités positives de l’affirmation. Pour résumer, affronter les risques de l’intelligence me semble plus gratifiant que de bénéficier des faiblesses de la complaisance. Mais, tout de même, puisque l’obligation de réserve existe et qu’elle est si bien admise qu’elle paraît consubstantielle à l’expertise, il n’est pas inutile de voir à quoi elle peut correspondre aujourd’hui.

Sa définition nous interdit tout manquement aux devoirs de notre état, à l’honneur, à la délicatesse ou à la dignité. C’est à la fois noble et vague, flou et plein d’une rectitude idéale. On ne peut pas soutenir que ces généralités offrent une lumière claire et décisive aux experts qui voudraient lucidement s’aventurer hors du champ de la technique pure. Qui voudraient formuler ce qu’ils pensent de leur pratique, dénoncer les dysfonctionnements de l’institution ou favoriser ses impulsions bienfaisantes, donner leur avis sur les projets ou propositions de lois. Bref, se comporter en citoyens non partisans en demeurant dans le cadre, même élargi, de leur sphère d’activité.
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Jamais je n’aurais su exprimer cela en ces termes. Mais ce texte détourné (où j’ai simplement remplacé le mot « magistrat » par « expert ») rend bien compte de l’état d’esprit du présent blog. Je demande à mes lecteurs de m’excuser de ne pas avoir ce talent d’écriture.

Edit: Je précise aux ronchons de service que Monsieur Bilger m’a gentillement donné l’autorisation d’exploitation de son billet.

Deux milliards de trucs à faire

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Après le retour de vacances, après la rentrée des étudiants, après la fin des « vacances judiciaires », voici venu le temps des « deux milliards de trucs à faire »…

Etant malheureusement sujet à la procrastination, mais d’autre part responsable devant mon employeur, aimant devant ma famille, méticuleux et toujours-dans-les-temps devant les magistrats, il me faut gérer correctement l’avalanche des tâches prioritaires.

J’ai donc décidé de procéder scientifiquement et avec méthode: depuis une quinzaine de jours, je consacre un temps chaque jour aux tâches que je n’ai pas envie de faire mais qui sont importantes: je consacre à ces tâches pénibles chaque jour une heure au boulot, une 1/2h à la maison, un 1/4h pour les expertises!

Incroyable mais vrai, cela marche!

Professionnellement, ma pile de dossier « pénibles » diminue. Côté privé, les plantes du jardin sont arrosées (enfin pas tous les jours, mais bon), et le rangement de mon bureau avance. Enfin, les factures à faire et autres tâches fastidieuses concernant les expertises échappent à l’enlisement.

En comptant 8h de sommeil, il me reste donc 13h disponibles pour m’éclater au boulot, en famille et en expertise! Elle est pas belle la vie.

« Il y a les malins et les pas malins. Et le moins malin des malins n’est pas beaucoup plus malin que le plus malin des pas malins. Mais en cas de nombre impair, il peut être les deux à la fois. »
Philippe Geluck « L’avenir du Chat »

Expertises privées

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Un expert judiciaire est une personne dont la pertinence de l’avis technique est reconnue. Cet avis peut être recherché par une partie indépendamment de toute action en justice (par exemple). L’expert judiciaire joue alors le rôle de conseil, compétent techniquement et procéduralement.

De fait, les expertises peuvent être classées en deux catégories : les expertises privées ou officieuses, et les expertises judiciaires (pénales et civiles). Les expertises privées se déroulent dans un cadre contractuel où l’avis expertal est requis à titre personnel ou conciliatoire.

André Comte-Sponville, lors du XVIIe congrès national des experts judiciaires à Marseille le 22 octobre 2004, a parfaitement présenté les différences entre les deux catégories:
« La mission-type de l’expert est de dire le vrai, autant qu’on peut le connaître, c’est-à-dire le possiblement vrai et le certainement faux… Il doit être impartial, indépendant et objectif…Le conseil, lui, n’est pas impartial: il a pris parti. Il peut être indépendant intellectuellement, mais surtout il s’engage… au service de la victoire. Le conseil dit l’utile… Expert du juge, expert de l’une des parties, conseil de l’une des parties… rien n’interdit que le même individu (bien sûr dans trois affaires différentes) occupe tantôt l’une, tantôt l’autre de ces trois postures; mais il semble exclu qu’il occupe les trois et même deux des trois, dans la même affaire. »

Ce dernier point est bien entendu confirmé par les règles de déontologie du Conseil National des Compagnies d’Experts de Justice (extraits):
I-7) L’expert doit conserver une indépendance absolue, ne cédant à aucune pression ou influence, de quelque nature qu’elle soit. Il doit s’interdire d’accepter toute mission privée de conseil ou d’arbitre, à la demande d’une ou de toutes les parties, qui fasse directement ou indirectement suite à la mission judiciaire qui lui a été confiée.
Lire également le chapitre V entièrement consacré à ce sujet.

Statistiques d’expertises

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La revue « Experts » mène chaque année une enquête statistique auprès de ses lecteurs sur la base d’un formulaire à retourner. En 2006, 12 experts de la spécialité « Informatique – électronique – télécommunications » ont répondu pour la période d’activité qui couvre sept 2004 – août 2005. Extraits:

Nombre de missions par expert:
6,9 en moyenne (min=0, max=20)

Origine des missions:
Tribunal de Grande Instance = 45,8 %
Tribunal de Commerce = 35,4 %
Juge d’Instruction = 14,6 %
Tribunal d’Instance = 2,1 %
Cour d’Appel = 2,1 %
Conseil de Prud’hommes = 0 %
Juridictions administratives = 0 %

Durée moyenne d’une mission:
8,1 mois.

Prix (HT):
3937 euros en moyenne (min=2500, max=11000).

Taux horaire de l’expert:
90,69 euros (min=80, max=100).

Extraits de Enquêtes d’activités (revue Experts).

Je renvoie tous ceux qui pensent « et vous, et vous? » à la lecture de ce court billet où je dévoile une (petite) partie de mes propres statistiques. Je peux ajouter que je suis malheureusement plutôt en bas de chaque fourchette. Peut-être est-ce lié à l’endroit où j’habite…

Enfin, toutes les personnes qui pensent que tout cela coûte fort cher doivent lire ce billet sur ce thème.

J’en extrais cette citation parce que je l’aime bien:

« On dit que la plupart des hommes tombent en quelque sorte à genoux sur la seule mention de l’argent. Je n’ai vu rien de tel. Je vois bien que les hommes ont besoin d’argent et s’occupent premièrement à en gagner ; cela veut dire seulement que l’homme mange au moins deux fois par jour, et choses semblables. Mais un homme qui ne pense qu’à manger et à gagner, cela est rare ; c’est une sorte de monstre. Et pareillement, celui qui ne pense qu’à étendre ses affaires, et à ajouter des millions à des millions est une sorte de monstre. Quant aux opérations intellectuelles que suppose cette manie d’acquérir, elles sont tellement communes et faciles que personne ne les jugera au-dessus de soi. Où donc courent les hommes dès qu’ils sont assurés de leur pâtée ? Ils courent au stade, et ils acclament un homme fort, un homme agile, un homme courageux ; ce sont des valeurs qui ne s’achètent point, des valeurs estimées bien plus haut que l’argent. Ou bien ils vont au concert, et crient de tout leur coeur et casseraient les banquettes en l’honneur de quelque artiste ; et certes ils savent que le plus riche des hommes ne peut s’offrir cette gloire. Quant aux puissances de pur esprit, nul ne les méconnaît ; nul ne les mesure aux millions. Personne ne demande si Einstein est bien riche. »
Alain (Propos I – la Pléiade – Gallimard 1956)

Un autre blog d’expert

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Au fil de mes pérégrinations googlesques, je suis tombé sur le blog de Jean-Claude HALLEY, Président d’Honneur de la Compagnie des Experts près la Cour d’Appel de BASSE-TERRE. Ingénieur des Arts et Métiers, il est attaché à la Guadeloupe et s’intéresse à tout ce qui touche de près ou de loin à ce Pays.

Un article a particulièrement attiré mon attention: Expertise Judiciaire, ou comment en une (longue) page, résumer toute une vie d’expert judiciaire.

Je ne connais pas cette personne, mais cela donne envie d’aller en Guadeloupe de la rencontrer.

Je suis sur qu’il aurait bien des anecdotes à raconter!