Avant de me prendre une volée de bois vert, je tiens à préciser que je suis moi-même expert en province et que le texte qui suit est extrait de l’ouvrage « Les erreurs judiciaires et leurs causes » de Maurice Lailler et Henri Vonoven (1897), sur lequel je fonde cette rubrique consacrée aux erreurs judiciaires du passé. Le texte n’est bien évidemment plus d’actualité.

La caravane du Progrès a son arrière-garde et ses traînards: médecins de petite ville, pharmaciens de chef-lieu de canton dont la science médico-légale retarde de dix ou vingt années. Le gros de la troupe n’offre guère plus de garantie. Sans doute, au chef-lieu du département, on reçoit les journaux médicaux, on lit les comptes rendus de l’Académie de médecine, on sait peut-être aussi bien qu’ailleurs soigner et guérir; mais la pratique de l’expertise manque. Un grand crime survient, la foule est déchaînée, le juge de paix ou le juge d’instruction nomme un expert chimiste ou un expert médecin. Voilà le nom de l’élu dans tous les journaux de France! Quelle gloire!… Mais s’il n’allait rien trouver dans les viscères de ce cadavre? Que dirait toute la ville convaincue de l’empoisonnement? S’il concluait à la mort par accident? Que de railleries! Et puis, plus de procès; adieu la déposition sensationnelle à la Cour d’assises, dans le grand silence de la salle bondée, les dames tendant l’oreille, les journalistes prenant des notes, adieu… (peut-être, qui sait?) le ruban rouge dont la demande serait appuyée par ces Messieurs du Tribunal ou de la Cour.

Certes, rien n’empêchera l’expert de conclure suivant sa conscience et sa science; malheureusement c’est dans le vertige de la gloire entrevue qu’il procèdera aux opérations dont on l’aura chargé.

Prévenue de suppression d’enfant, Adèle Bernard fut examinée par un médecin qui constata les traces d’un accouchement récent dont il plaçait la date au 8 octobre.

La jeune femme fut condamnée à six mois de prison le 6 novembre 1868 par le tribunal de Vie (Meurthe).

Le 24 décembre, elle mettait au monde un enfant à terme. Elle était enceinte de six mois au moment où l’expert avait conclu à son récent accouchement.

Appel fut interjeté par le procureur général (la défense n’a que dix jours pour en appeler à d’autres juges; l’accusation a deux mois). La Cour de Nancy, le 10 janvier 1869, acquitta Adèle Bernard.

Si la malheureuse eût été vierge, elle fût à jamais restée convaincue d’avoir supprimé son enfant.

Les experts en écriture ne sont pas seuls à donner à rire… à rire au public et à pleurer aux inculpés. Trop persuadés de leur compétence, ceux que le juge appelle à son aide ne veulent jamais avouer que leur sagacité est en défaut. De là des expertises comme celles de cet honorable carrossier.

Dans les premiers jours du mois de janvier 1854, M. Castro, agent comptable de la Compagnie du chemin de fer de Bordeaux à Bayonne, parcourait la route impériale, entre Dax et St-Vincent-de-Tyrrosse, dans un cabriolet conduit par le voiturier Barbet.

Il avait placé, à St-Geours, dans la voiture, une somme de 24000 francs divisée en trois groupes, dont deux dans la caisse du cabriolet et le dernier sous les pieds des voyageurs.

Arrivés à St-Vincent, M. Castro et son conducteur constatèrent la disparition des 16000 francs enfermés dans la caisse qui était effondrée; il ne leur restait que les 8000 francs placés sous leurs pieds.

La justice avertie se livra à des recherches, ne recueillit aucun renseignement précis, mais devant la déclaration du carrossier chargé de l’examen de la caisse de la voiture, elle arrêta M. Castro et son conducteur, les accusant d’avoir détourné à leur profit les 16000 francs disparus.

De l’expertise, en effet, il résultait que la caisse avait été enfoncée volontairement et pour donner le change. Il y avait eu crime et non accident.

La chambre des mises en accusation avait déjà renvoyé Castro et Barbet devant la Cour d’assises des Landes, lorsque les dépenses exagérées d’un nommé Ditcharry, habitant d’une commune voisine de Dax, éveillèrent l’attention, puis les soupçons de la justice.

Ditcharry avait trouvé sur la route les 16000 francs perdus par Castro. La caisse du cabriolet s’était brisée toute seule.

En dépit du carrossier-expert, il fallut acquitter l’agent comptable et son voiturier. A titre de réparation, sans doute, le président de la Cour d’assises adressa quelques paroles de consolation aux accusés:

« La Providence, comme pour nous pénétrer du sentiment de notre faiblesse, comme pour signaler à la justice humaine la nécessité de la plus rigoureuse prudence, permet aux hommes les plus sages de s’égarer dans leurs appréciations. »

Extrait de l’ouvrage « Les erreurs judiciaires et leurs causes » de Maurice Lailler et Henri Vonoven (1897).

Dans les siècles passés, l’expertise était semble-t-il une profession, et les experts, et bien, dépendaient financièrement de celui qui les nommait, c’est-à-dire par exemple le juge d’instruction. Du coup, l’indépendance des experts pouvait parfois laisser à désirer.

Je tire cette information d’un passage de l’ouvrage « Les erreurs judiciaires et leurs causes » de Maurice Lailler et Henri Vonoven (1897) sur lequel est basé cette série de billets:

On ne ménage aux experts ni les railleries ni les critiques. Ils mériteraient un peu d’indulgence. Entre l’enclume de l’accusation et le marteau de la défense, leur position n’est guère enviable! On leur reproche d’avoir, pour l’inculpé, les yeux du ministère public. Comment en serait-il autrement?

La profession d’expert est une profession; le seul amour de leur art n’anime pas ceux qui l’exercent. Or, quoique les frais et honoraires d’expertise paraissent lourds au justiciable, les vacations sont en réalité des plus médiocres. Pour vivre, l’expert a besoin de succomber sous le poids des expertises.

Et de qui ce nombre dépend-il? Quel est le dispensateur des affaires à examiner? C’est le juge d’instruction; c’est lui qui , sur la liste dressée par le président du tribunal, nomme les experts et choisit ceux « sur lesquels il peut compter ». Un expert sur lequel on peut compter, c’est, dans les affaires commerciales et financières, par exemple, un auxiliaire, un collaborateur qui prend l’affaire dès son début et la rapporte toute faite: quelques interrogatoires de forme, et le juge peut rendre l’ordonnance; le procureur n’aura qu’à résumer son rapport.

Nous n’en prétendons faire grief à personne, mais l’expert auquel est confié le plus de travaux est celui dont les avis sont le plus fréquemment d’accord avec la prévention(1). Aux yeux du magistrat, justifier l’inculpation est, de la part de son auxiliaire, une preuve de capacité.

Les experts sont d’ailleurs compétents pour la plupart et tous sont loyaux en leur partialité. Mais ils sont forcés d’expertiser à charge, sous peine de ne plus expertiser du tout.

Il semble aux magistrats qu’un expert favorable à la défense ne peut être sincère et le ministère public, à l’audience, n’a pas hésité parfois à déclarer suspectes des conclusions sur lesquelles il ne pouvait s’appuyer.

Tristes époques où le système judiciaire était biaisé…

Ceci m’amène à vous narrer une histoire montrant le côté (trop) humain des experts, et qui n’est pas sans rappeler l’abandon actuel dans lequel sont parfois laissé les personnes qui amène leur témoignage à la justice.

Devant les jurés de la Gironde comparaissaient le 16 novembre 1809 trois assassins présumés d’un nommé Léonard Goujon, dont on avait découvert le cadavre dans un lac voisin de Blaye.

Une pièce essentielle avait été soumise à la sagacité de trois experts en écritures. C’était une sorte de testament de mort laissé par la victime et qui contenait cette phrase:

« Je pars pour m’aller noyer »

On comprend, sans autre détail sur les faits, l’importance d’un tel document. S’il émanait vraiment de Léonard Goujon, l’accusation s’effondrait dans le doute. Le suicide devenait vraisemblable et, par suite, l’acquittement nécessaire.

Si, au contraire, l’écrit était l’œuvre de faussaires, c’était là, contre les accusés, une présomption bien grave.

Au cours de l’instruction, les trois experts avaient conclu à la fausseté du testament. L’un ne pouvait affirmer que la pièce fût falsifiée, mais « les date et signature étaient positivement d’une autre main que celle de Goujon« . Les deux autres experts, après un long examen « par tous les motifs que leur art pouvait indiquer » déclarèrent contrefaites les vingt-et-une lignes du document qui leur était soumis.

Mais à l’audience, deux sur les trois jurèrent qu’ils s’étaient trompés du tout au tout dans leur rapport! Vous allez comprendre très vite pourquoi, avec le réquisitoire du procureur général:

Tant que les experts ignorèrent quels étaient les accusés, dit-il, et quelle peine ils avaient encourue, seuls avec leur conscience ils dirent ce qu’ils voyaient.

Connus maintenant par les accusés et par leurs amis, instruits des conséquences terribles que peut avoir leur déclaration, deux d’entre eux les rétractent, et s’accusent d’ignorance ou d’irréflexion.

Je sais combien leur art est conjectural. Il y a pourtant des caractères auxquels cet art distingue la différence de la main, et la justice, en matière de faux, n’a guère d’autre guide… C’est après un examen approfondi que l’un avait déclaré fausses les vingt-et-une lignes en entier, et les autres les date et signature.

Alors, ils ne connaissaient ni les accusés, ni leurs protecteurs, ni les graves conséquences des déclarations qu’ils allaient faire.

Aujourd’hui, sur un simple aperçu, sans réflexion, pour ainsi dire sans examen, dans le trouble qu’inspirent une assemblée très nombreuse, la présence des magistrats et plus encore celle des prévenus, ils rétractent ces déclarations et l’on voudrait que nous leur accordassions une confiance entière!

Il n’était pas simple d’être expert judiciaire en ces temps anciens!

(1) NDZ: Prévention / Terme technique qui désigne ce qu’on pourrait appeler les « chefs d’accusation ». (Merci à Paxatagore) / Droit qu’un juge a de connaître d’une affaire parce qu’il a été saisi le premier / Opinion formée sans examen, état d’un esprit disposé d’avance.

En l’an 1599, sous le règne du Béarnais, un nommé Jean Prost demeurant à Paris, à l’auberge des époux Bellanger, disparut de son domicile. Sa mère, après avoir attendu vainement son retour pendant de longues semaines, porta plainte au lieutenant criminel; elle accusait les aubergistes du meurtre de son fils.

Les premières constatations du juge parurent confirmer la dénonciation de la dame Prost.

Les Bellanger avaient eu le tort de s’approprier une partie des hardes et tout l’argent laissé par Prost dans la chambre; ces effets retrouvés chez eux, en donnant au crime un mobile, semblèrent la démonstration de leur culpabilité.

En vain, prétendirent-ils avoir gardé ces objets pour se payer de ce qui leur était dû par leur hôte, leurs protestations n’ébranlèrent pas la conviction des juges: les Bellanger avaient assassiné Jean Prost pour s’emparer de ses effets.

L’attitude des accusés, au début de l’instruction, fut relevée contre eux comme une charge décisive: n’avaient-ils pas soutenu à plusieurs reprises qu’ils n’étaient pas même entrés dans la chambre de Prost depuis sa disparition, alors que leur enfant déclarait qu’à trois reprises ils avaient forcé la porte de cette pièce et qu’ils y avaient pris de l’argent?

Bellanger fut condamné à la question ordinaire et extraordinaire.

Il y a deux sortes de question ordinaire et extraordinaire qui s’exécutent dans l’étendue du parlement de Paris: à l’eau et aux brodequins. Dans d’autres parlements il s’en donne de plusieurs sortes, comme les mèches allumés entre les doigts, ou l’estrapade avec poids aux pieds et bras derrière le dos. La différence entre la question ordinaire et extraordinaire réside dans le degré de souffrances infligées: la quantité d’eau dans un cas, le nombre de coins pour les brodequins. Il faut remarquer que les brodequins se donnent plus rarement que l’eau car ils peuvent estropier le patient en faisant éclater les os…

La torture n’arracha pas d’aveux à Bellanger, et il fut sursis à statuer définitivement jusqu’à ce qu’une nouvelle preuve de culpabilité fut apportée.

Ce fut une preuve d’innocence que le hasard fournit, à quelque temps de là: deux individus arrêtés et poursuivis pour vol furent condamnés à mort et l’un d’eux, au pied de la potence, avoua sa culpabilité dans le crime reproché aux hôteliers.

La justice alors, n’accordait pas de réparation à ses victimes… Mais jadis comme aujourd’hui, ceux qui avaient eu le plus à souffrir de la justice gardaient encore confiance en elle. Bellanger, estropié par les chevalets de la question, s’adressa au parlement de Paris pour qu’il proclamât son innocence et la condamnation à des dommages-intérêts de la mère de Prost dont les accusations calomnieuses avaient eu pour lui et les siens de si déplorables conséquences.

L’avocat général Servin dans ses conclusions, exprima l’avis que si l’innocence des époux Bellanger devait être proclamée, il ne pouvait leur être alloué aucun dommage-intérêt, parce que, dit-il, si l’accusé avait souffert de la question, il devait se l’imputer à lui-même; il s’était perdu par ses réponses, et avait éprouvé la vérité de cet oracle de l’Ecriture:

Mors et vita in manu linguae; qui diligunt eam, comedent fructus eius.

La mort et la vie dépendent du langage, qui l’affectionne pourra manger de son fruit.

(Proverbes – Traduction œcuménique de la Bible – Capitulum 18 v. 21)

L’avocat général finit en disant qu’il n’était pas juste que l’accusé demandât des dommages-intérêts pour des poursuites que la mère de Prost n’avait point faites par un esprit de calomnie, et qu’il devait « recevoir cet accident comme une épreuve du ciel ».

Le Parlement adopta l’opinion de Servin et un arrêt du 17 janvier 1600 ordonna la mise en liberté des époux Bellanger dont l’innocence était reconnue, mais il leur refusa la réparation pécuniaire qu’ils réclamaient contre leur accusatrice.

Extrait de l’ouvrage « Les erreurs judiciaires et leurs causes » de Maurice Lailler et Henri Vonoven (1897).