Lenteur des instructions criminelles

Publié le 4 mars 2008 par Zythom

La justice française ne dispose pas des moyens financiers lui permettant de fonctionner correctement. Il suffit de lire les différents billets de magistrats, d’avocats ou de greffiers sur ce sujet pour en être convaincu. J’ai moi-même, sans m’en plaindre outre mesure (ce serait indécent), évoqué plusieurs fois sur ce blog le délai important (un an) du paiement des factures d’expertise par les tribunaux.

Le justiciable ressent facilement tout cela avec « le temps judiciaire » très différent du temps commun.

Comment ces choses-là étaient-elles perçues du temps de nos ancêtres?

Et bien pareillement, mais avec des délais différents. Comme quoi, tout est relatif:

« Il ne faut pas trop s’étonner de la lenteur des instructions criminelles d’autrefois. En 1895, à Bourges, le marquis de Nayve fut acquitté après vingt-deux mois de prévention. Au mois de mars 1896, Tremblié fut condamné à mort par la cour d’assises de Douai après dix-huit mois d’attente. Le 28 mars 1896, la neuvième chambre du tribunal correctionnel de la Seine acquittait un nommé Wing, banquier américain, détenu depuis dix mois pour escroquerie! »

Note de bas de page dans l’ouvrage « Les erreurs judiciaires et leurs causes » de Maurice Lailler et Henri Vonoven, sur lequel je fonde ma rubrique consacrée aux erreurs judiciaires du passé.

L’auteur trouvait ces délais inhumains.

Ce texte date, rappelons le, de 1897…

Présomption d’innocence – In dubio pro reo

Publié le 3 mars 2008 par Zythom

Quand les juges n’ont point vu le crime, quand l’accusé n’a point été saisi en flagrant délit, qu’il n’y a point de témoins oculaires, que les déposants peuvent être ennemis de l’accusé, il est démontré qu’alors le prévenu ne peut être jugé que sur des probabilités. S’il y a vingt probabilités contre lui, ce qui est excessivement rare, et une seule en sa faveur de même force que chacune des vingt, il y a du moins un contre vingt qu’il n’est pas coupable. Dans ce cas il est évident que des juges ne doivent pas jouer à vingt contre un le sang innocent. Mais si avec une seule probabilité favorable l’accusé nie jusqu’au dernier moment, ces deux probabilités, fortifiées l’une par l’autre, équivalent aux vingt qui le chargent. En ce dernier cas, condamner un homme, ce n’est pas le juger, c’est l’assassiner au hasard.

Voltaire – La méprise d’Arras.

Appel a minima

Publié le 28 février 2008 par Zythom

Il est parfois amusant de voir à quel point l’Histoire peut se répéter, voir hoqueter. Je suis tombé par hasard sur ce texte de Voltaire qui me semble d’actualité et sur lequel je vous laisse méditer (formule polie pour dire que je n’ai rien à ajouter):

« Appeler a minima, dit Voltaire, c’est demander que celui qui a été condamné à une peine en subisse une plus cruelle. C’est présenter requête contre la plus belle des vertus: la clémence. Cette jurisprudence d’anthropophages était inconnue des Romains. Il était permis d’appeler à César pour mitiger une peine, mais non pour l’aggraver. Une telle horreur ne fut inventée que dans nos temps de barbarie. Les procureurs de cent petits souverains pauvres et avides, imaginèrent d’abord de faire prononcer en dernière instance des amendes plus fortes que dans les premières: et bientôt après ils requirent que les supplices fussent plus cruels pour avoir un prétexte d’exiger des amendes plus fortes. »

Voltaire – Fragment sur le procès criminel de Montbailli.

Ratiatum change de nom…

Publié le 27 février 2008 par Zythom

… et s’appelle dorénavant Numerama.

Je vous recommande chaudement l’abonnement au flux RSS de ce site si vous voulez vous tenir au courant des dernières news informatiques.

J’espère que ce changement de nom ne leur sera pas fatal.

Affaire Fourré (1761)

Publié le 27 février 2008 par Zythom

Le texte qui suit est extrait de l’ouvrage « Les erreurs judiciaires et leurs causes » de Maurice Lailler et Henri Vonoven (1897), sur lequel je fonde cette rubrique consacrée aux erreurs judiciaires du passé. Le texte n’est bien évidemment plus d’actualité et il serait impensable qu’une telle erreur puisse arriver au XXIe siècle en France (et encore moins dans le Pas-de-Calais)…

En 1761, une bande de brigands dont le chef répondait au joli nom de Fleur d’Epine, désolait les environs de Rouen. Vols, incendies, assassinats se multipliaient dans la contrée où régnait une véritable terreur. Le 13 octobre dans la nuit, il senvahissaient la maison d’une vieille femme, la veuve Fourré, qui habitait seule avec sa servante, une fille Vasselin.

Suivant leur coutume, les compagnons de Fleur d’Epine pénétraient masqués chez la veuve Fourré, la ligotaient ainsi que sa domestique, les menaçant l’une et l’autre de mort au moindre appel, au moindre cri. Après avoir fouillé tous les meubles et s’être emparés de tout ce qui pouvait avoir la moindre valeur, ils s’enfuyaient, laissant la vie sauve à leurs victimes.

Le lendemain, la veuve Fourré porta plainte, et, après quelques hésitations, finit par dénoncer quatre de ses parents, un sieur Fourré et ses trois fils avec lesquels elle ne vivait pas en très bonne intelligence. Elle déclarait qu’elle croyait bien que c’étaient eux les auteurs du vol et de l’attentat. La servante, la fille Vasselin, fut plus affirmative que sa maîtresse. Elle n’avait pas que des soupçons, elle avait une certitude. Elle avait parfaitement reconnu les malfaiteurs à leurs voix, à leurs allures; c’étaient bien les Fourré.

Arrêtés, ceux-ci protestèrent contre l’accusation dont ils étaient l’objet; ils affirmèrent que dans la nuit du 13 octobre ils étaient restés chez eux; ils citaient des témoins. Personne ne les avait vus dehors ce soir là. Une perquisition opérée dans leur maison ne fit découvrir rien de suspect.

N’importe! Les témoignages des victimes étaient pour la justice des charges suffisantes, et les affirmations de la fille Vasselin étaient assez formelles pour ne laisser place à aucun doute. Fourré et ses trois fils furent mis en jugement. Malgré les efforts de Maître Hervieu, leur défenseur et de l’abbé Massif qui s’intéressa à leur sort, ils furent tous déclarés coupables.

Le plus jeune des enfants à cause de son âge ne fut frappé que de la peine du fouet. Le père Fourré et son second fils furent condamnés aux galères perpétuelles. Le fils aîné fut soumis à la question, après quoi on décida qu’il serait rompu vif et roué.

Ni le fouet, ni de longs mois d’emprisonnement, ni la torture ne leur arrachèrent d’aveux. Tous, jeunes et vieux, nièrent énergiquement et jusqu’au bout avoir commis le crime.

Le fils aîné fut exécuté; le père et le second fils attendaient en prison le jour du départ pour le bagne, lorsqu’un hasard vint sauver ces malheureux: le père Fourré se lamentait tout haut dans sa cellule, prononçant au milieu de ses sanglots le nom de son fils qui venait de mourir sur la roue, lorsque tout à coup du cachot voisin une voix lui répondit. Cette voix était celle d’un des hommes de la bande de Fleur d’Epine qui venait d’être capturée toute entière. Elle révélait au père désolé les noms des véritables auteurs du crime expié par les Fourré, et le brigand s’effarait à la pensée de l’horrible injustice commise.

Maître Hervieu qui n’avait point abandonné les Fourré après leur condamnation, porta le fait à la connaissance des juges et sut s’associer un magistrat, Monsieur Simon de Montigny, pour obtenir qu’on n’exécutât pas la sentence contre les deux condamnées aux galères. Un sursis fut accordé; on voulut bien ne point leur infliger la marque^[1] et ne pas les expédier au bagne; mais bien que leur innocence ne fut plus contesté, il fallut encore quatre ans avant qu’elle fût judiciairement reconnue! En attendant cette reconnaissance, le père Fourré mourut dans son cachot.

Un arrêt en date du 4 novembre 1765 proclama enfin la réhabilitation des Fourré. La fille Vasselin convaincue de faux témoignage fut bannie de la province, condamnée à faire amende honorable et à payer cinquante livres destinées à faire dire des prières pour les âmes des Fourré père et fils.

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[1] Les galériens condamnés à ramer sur la flotte royale de guerre étaient alors marqués au fer rouge avec les lettres G.A.L.

Je suis une femme

Publié le 22 février 2008 par Zythom

Je suis une femme car je conduis prudemment sans dépasser les limitations de vitesse. Si un panneau demande de ne pas dépasser les 30 km/h, je roule à moins de 30 km/h, même si cela surprend les autres automobilistes (j’attends le jour où l’un d’entre eux descendra de son véhicule pensant s’être arrêté…).

Je suis une femme car je n’ai pas l’habitude de montrer mon plus grand doigt à l’automobiliste qui m’a déçu dans sa façon d’appréhender une règle de conduite particulière à mon égard.

Je suis une femme car j’ai un odorat délicat capable de détecter une odeur de cigarette à plus de 50m et de cigare à plus de 300m.

Je suis une femme car je jongle avec plusieurs professions tous les jours.

Je suis une femme car avant de saluer un avocat et son assistante, je vérifie qu’il ne s’agit pas d’une avocate et de son assistant.

Je suis une femme car je n’arrive pas à m’habituer à l’analyse des photos pédophiles.

Je suis une femme car je facture mes expertises 37% moins chères que mes confrères.

Je suis une femme car lorsque j’ai vu qu’ils s’étaient trompés de 8 ans sur mon âge dans les prospectus électoraux, j’ai hurlé!

Je suis une femme parce que je me souviens que le 8 mars, c’est la journée internationale des femmes…

C’est quand même plus classe à fêter que le 14 février!
Préparez les bouquets, mais moi, je préfère ça ou ça 🙂

Vaporexpertise

Publié le 21 février 2008 par Zythom

J’effectue pas mal d’expertises au civil, et pourtant je me rend compte que j’en parle assez peu sur ce blog…

Dans un dossier, le disque dur du serveur de l’entreprise était au coeur du litige. Le tribunal m’avait demandé dans les missions de venir prendre possession du disque dur.

Une fois le rendez-vous pris avec le greffe concerné, je me présente, vêtu de mes plus beaux atours. A force de fréquenter les mêmes tribunaux, et malgré ma propension ochlophobe, je finis quand même par reconnaître quelques personnes… C’est le cas de cette gentille greffière dynamique:

Bonjour Monsieur l’Expert! Pouvez-vous attendre quelques instants que j’aille chercher le scellé de ce dossier?

Zythom: « Heu, bah, oui, bonjour, est-ce que vous voulez que je vienne vous aider? »

Non, merci, car vous n’avez pas le droit d’entrer dans la pièce des scellés. A tout de suite.

Une demi-heure plus tard, voici ma gentille greffière de retour… les mains vides et toute désolée: je ne trouve pas le scellé…

Nous voici bien ennuyés tous les deux: elle parce qu’elle voit bien que je suis venu pour rien, et moi, parce que je vois bien qu’elle est ennuyée que je sois venu pour rien.

Zythom: « Vous êtes sur que vous ne voulez pas que je cherche avec vous? Savez-vous reconnaître un disque dur informatique? Vous savez, ce n’est pas toujours facile… même pour un expert. »

Non, non, non… Je veux vérifier avant dans le dossier.

Gentille greffière dynamique se plonge alors avec efficacité dans une masse de papier, et , après quelques minutes, me regarde avec un sourire gênée: je suis désolé, mais j’ai fait une erreur dans la transcription de vos missions, le disque dur n’est pas chez nous, il a été confié à une entreprise de récupération de données par le client…

Après avoir obtenu l’adresse de l’entreprise de récupération de données, je prends contact avec icelle:

Zythom: « bonjour, Monsieur, je suis expert judiciaire en informatique, et j’ai pour mission de récupérer le disque dur qui vous a été confié par l’entreprise CESTLAKATA. »

Bonjour, je suis désolé, mais je suis le nouveau gérant et le nom de cette société ne me dit rien. Savez-vous quand le disque dur nous a été confié?

Zythom: « Euh, bah, attendez que je regarde… Oui, il y a trois ans! »

Ah! Oui? Je vérifie. C’est bon, effectivement, voici sa trace. Mais le disque dur a été détruit il y a six mois, lorsque j’ai repris la société. C’est la procédure normale lorsque le disque dur est irréparable et que le coût de la récupération est trop élevée pour le client… Et puis vous savez, si on devait garder toutes les pièces non réclamées plusieurs années…

Bien entendu, personne ne m’avait informé de cette situation lors de la première réunion d’expertise contradictoire.

J’ai donc contacté le magistrat pour l’informer de l’impossibilité de poursuivre mes missions, le disque dur ayant été vaporisé par un pilon. Il m’a demandé de déposer mon rapport en l’état.

C’était ma première expérience de vaporexpertise.

Je n’en ai pas eu d’autre depuis.

Des vaporwares par contre…

Nausées visuelles

Publié le 6 février 2008 par Zythom

Dans le problème de la recherche d’images pédopornographiques, j’ai déjà abordé le démontage du disque dur et la copie du disque dur (« La vue, c’est la vie« ).

J’ai également abordé les difficultés que je rencontrais avec la reconstitution des scellés. Au passage, je recommande cette méthode (trop forts les ricains) aux experts débutants qui me lisent. Personnellement, je continue à l’ancienne avec mon bâton de cire et mon creuset, sur de vieilles étiquettes récupérées et mes sachets de congélation…

Vous avez lancé vos scripts, vos virtualiseurs et vos différents programmes d’analyses. Vous voici donc à la tête de trois tas d’images:

– les images non effacées encore stockées de façon apparente sur le disque dur;

– les images effacées, récupérables avec leurs caractéristiques liées à l’OS (chemin d’accès vers le répertoire de stockage, dates de manipulation, etc)

– les images effacées, découvertes en zone non allouée, mais sans information OS.

Seulement voilà, l’habileté de vos outils à pister la moindre trace d’images vous place à la tête de 400000 (quatre cent mille) images…

Première étape: éliminer les doublons. Vous pouvez utiliser Picasa ou mieux ftwin.

Deuxième étape: éliminer les icones. Personnellement, je procède par tri sur les tailles de fichiers. Il est rare qu’un fichier de taille inférieure à 2Ko contienne une information intéressante. Ceci étant, je n’efface rien, je mets simplement de côté pour investigations ultérieures si nécessaire.

Cette étape est périlleuse sous Windows XP car dès qu’un répertoire dépasse 3000 ou 4000 fichiers la manipulation de masse est difficile (du moins sur mon poste de travail). Alors 400000…

Troisième étape: repérer les images disposant de métadonnées renseignées de type EXIF ou IPTC. C’est souvent riche d’informations et permet également d’effectuer un classement (par date de prise de cliché, par type d’appareil photo, etc). Lire à ce sujet une anecdote sur l’excellent site de Sid (ou sur le site de l’excellent Sid:).

A ce stade, vous voici face à 100000 (cent mille) images qu’il va vous falloir étudier une à une… Comment procède-je?

Et bien, pour l’instant, je n’ai rien trouvé de mieux que de faire défiler l’ensemble des photos sur l’écran de mon ordinateur. J’utilise pour cela des logiciels très simples, comme IrfanView et Picasa. Les deux disposent d’un mode d’affichage de miniatures permettant d’afficher plusieurs images à la fois. Ils disposent également de fonctionnalités permettant d’imprimer des images sous forme de planches contact (pour le rapport).

A ce stade de l’expertise, il faut prendre la précaution de fermer la porte de son bureau parce que débute parfois une véritable descente aux enfers. Sur certaines expertises, j’ai eu droit à des collections d’images de cadavres mutilés à coups de machette, assortis des films des massacres associés. Dans un autre coin du disque se trouvaient des images d’enfants de cinq ans violés par des pédophiles.

Il faut sélectionner les images et films. Les classer. Les imprimer (pour les films, extraire les images les plus représentatives).

Cette partie de ce type d’expertise est très difficile.

J’en ai les larmes aux yeux rien que de l’évoquer.

C’est pour cela que je tiens ce blog.

Merci de m’avoir lu.

Variations autour de 300

Publié le 3 février 2008 par Zythom

Le billet précédent était le 299e et a été l’occasion d’une fête à tout faire sauter. Me voici donc avec un billet portant un beau numéro bien rond.
J’ai beau être un peu fâché avec les chiffres ronds (au point que certains m’affublent à tort de TOC!), j’aime les nombres un peu particuliers. Et 300, comme chacun sait, est un nombre un peu à part.

D’abord, c’est un nombre triangulaire. En effet 300=24*25/2, c’est-à-dire un triangle équilatéral de côté 24…

Ensuite, c’est la somme de dix nombres premiers consécutifs 300=13+17+19+23+29+31+37+41+43+47, et la somme de deux nombres premiers jumeaux (nombres premiers séparés de 2): 300=149+151.

300 est un nombre de « grande joie », car il est divisible par la somme de ses chiffres.

Au bowling, c’est le score parfait (300=douze strikes consécutifs). Pour l’instant, j’en suis très loin sur la Wii Sport… Plus en tout cas que sur le flipper 300 des années 1970!

300, c’est aussi un nombre d’actualité puisque c’est paraît-il le nombre de décisions qui vont changer la France.

300K, c’est à peu près la température moyenne de la Terre (profitez en!).

L’article 300 du Code Civil dit ceci: « Chacun des époux séparés conserve l’usage du nom de l’autre. Toutefois, le jugement de séparation de corps ou un jugement postérieur peut, compte tenu des intérêts respectifs des époux, le leur interdire. » alors que celui du Code de Procédure Pénale dit: « Si les accusés ne se concertent pas pour récuser, le sort règle entre eux le rang dans lequel ils font les récusations. Dans ce cas, les jurés récusés par un seul, et dans cet ordre, le sont pour tous jusqu’à ce que le nombre des récusations soit épuisé. »

Il n’y a pas d’article 300 dans le Code Pénal ni dans le Code du Travail. L’explication est ici.

En chiffres romains, 300 s’écrit « CCC ».
CCC est un des 64 codons possibles du code génétique: c’est l’un de ceux représentant la proline.

CCC, ce sont également les initiales du célèbre Chaos Computer Club… et bien sûr du Comité Contre les Chats de Les Nuls.

300, c’est aussi le nombre record de visites sur ce blog (313 exactement), le 22 novembre 2007, en grande partie suite à ce commentaire de Me Eolas sur embruns.net…

Ce trois centième billet est surtout l’occasion pour moi de vous remercier tous, par votre présence, d’avoir souhaité que ce blog continue.

En route donc jusqu’au 400e billet, si je survis à la semaine de ski qui s’annonce.
Si vous voyez passer un dinosaure en monoski, casque et doudoune de bucheron des années 80, c’est sans doute moi 🙂

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