Ce billet est le 5e d’une histoire qui commence avec ce billet.

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Quelques explications liminaires s’imposent.

Un expert judiciaire est un citoyen comme les autres. Il a proposé son savoir faire à la Justice qui a accepté de s’en servir en cas de besoin et l’a inscrit pour cela sur une liste auprès de la cour d’appel la plus proche. Le détail des procédures peut être retrouvé sur le marronnier de ce blog.

La fonction d’expert judiciaire n’est pas une profession, et il n’y a pas d’ordre professionnel, comme il peut exister un ordre des avocats, un ordre des médecins, etc. Pour rappel, un ordre est un groupement professionnel chargé de surveiller l’éthique et la déontologie d’une profession.

Cela signifie-t-il que la fonction d’expert judiciaire n’a pas d’éthique ni de déontologie? Bien sur que non.

Tout d’abord, il y a La Loi. En effet, plusieurs textes précisent le rôle de l’expert judiciaire et encadrent son action dans des procédures.

Ensuite, il y a les groupements d’experts judiciaires sous forme d’associations loi 1901. Ces associations, souvent intitulées « Compagnies », regroupent les experts judiciaires autour de leur intérêt commun (l’Expertise), soit pluridisciplinairement (en général une association par Cour d’Appel), soit par thème (par exemple l’Art).

Puis il y a des associations qui regroupent des associations d’experts judiciaires, comme par exemple le Conseil National des Compagnies d’Experts de Justice (anciennement Fédération Nationale des Compagnies d’Experts Judiciaires, attention, site web 1.0).

Toutes ces associations ont des statuts, font des AG, des réunions, rédigent des documentations, des guides, des annuaires, organisent des formations, mettent au point des règles de déontologie.

J’ai toujours encouragé sur ce blog les nouveaux experts à se rapprocher de « leur » compagnie pluridisciplinaire, ainsi que les citoyens qui recherchent des experts judiciaires. J’ai même fait plusieurs fois de la publicité pour les formations ou les colloques organisés par ces différentes associations d’experts.

Toutefois, l’inscription à l’une de ces associations n’est pas obligatoire. Dans mon cas, j’ai fait le choix de restreindre mes cotisations à une seule association, la compagnie pluridisciplinaire de ma Cour d’Appel, pour bénéficier d’une assurance en responsabilité à cout très compétitif.

Je ne suis malheureusement pas un homme de réseaux (sociaux), aussi je ne goute guère les réunions de ma compagnie, me contentant de lui envoyer, outre ma cotisation et mes salutations distinguées, mes statistiques d’expertises.

Autant dire que personne ne me connait dans cette association, car j’y fais peu de bruit.

Me voici donc convié par Mr le Procureur devant le conseil d’administration de ma compagnie d’expert judiciaire, réuni en sa forme de chambre de discipline.

Fin des explications liminaires.

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J’arrive avec deux heures d’avance pour visiter les lieux et repérer le chemin d’accès. Je retourne à la gare où mon avocat doit arriver et en l’attendant, je relis quelques uns des 200 billets que j’ai publié sur ce blog dans la rubrique Expert. Je relis également quelques uns des courriers de lecteurs et mes réponses. Bref, je vérifie que je maîtrise le volumineux dossier papier que j’ai préparé. Moi qui ai toujours paniqué rien qu’à l’idée de devoir un jour venir présenter oralement mon rapport devant une Cour d’Assises… me voici en train de potasser mon dossier pour passer devant une commission de discipline.

Nous voici, mon avocat et moi, devant la porte de la salle de réunion. Le président nous accueille fort civilement et nous introduit dans les lieux. Imaginez une grande salle réunissant 20 personnes autour de tables formant un grand U, avec une table pour les accusés invités au milieu du U. C’est impressionnant.

Nous nous présentons^[1], et les questions commencent. Toute l’audition se passera sur un ton courtois, sans parti pris, avec une vraie envie de comprendre.

Certaines questions seront très classiques:

« Pourquoi écrivez-vous de manière anonyme? »

« Vous semblez être pourvu d’un très gros égo. Qu’en pensez-vous? »

« Quel intérêt trouvez-vous à tenir un carnet intime public? »

D’autres questions sont plus subtiles:

« Vous nous expliquez que les anecdotes que vous citez sont véridiques mais transformées. Où est la vérité? »

« Finalement, vos histoires relèvent plus de la romance, de l’anecdotique. Pourquoi ne pas le dire, au lieu de vous présenter comme expert judiciaire à chaque entête de page de votre blog? »

« Les personnes qui tapent « Expert judiciaire » dans un moteur de recherche ont-ils comme souhait d’atterrir sur un blog constituant un roman? »

Je m’attache à répondre du mieux possible à chaque question, pendant l’heure et demie que durera l’audition. Je leur rappelle également que je ne sais toujours pas qui m’accuse et de quoi précisément. Personne ne me répondra sur ce point. Apparemment, tout le monde a lu le dossier, sauf mon avocat et moi.

Je ressors de l’essoreuse plutôt satisfait: quelle que soit la décision que prendra la compagnie, j’ai le sentiment d’avoir été écouté. Personne dans la salle n’était content d’être là, mais tout le monde a cherché à comprendre et à analyser les raisons qui nous y ont amené.

Le surlendemain j’écrivais le billet intitulé « Au bas de l’escalier » dont j’espère que vous percevez maintenant pleinement la saveur.

Quinze jours plus tard, le président de la compagnie m’adressait la décision. Celle-ci m’a fort étonné.

Billet suivant: Décision de la Compagnie.

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[1] Nous nous sommes présentés, mon avocat et moi, mais à mon grand regret, aucun des experts présents autour de la table ne s’est présenté (nom et domaine d’expertise), ce qui fait que je me suis adressé à une assemblé anonyme, ce qui est finalement assez cocasse.

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Crédit images darkroastedblend.com

Ce billet est le 4e d’une histoire qui commence avec ce billet.

Quatre mois s’écoulent.

Pendant ces quatre mois, j’ai ouvert avec fébrilité tous les courriers en provenance de la justice. A chaque fois, il s’agissait de désignations pour des missions d’expertise. A chaque fois j’ai eu à cœur de tenir le serment que j’ai prêté, et qui orne le fronton de ce blog: « Je jure, d’apporter mon concours à la Justice, d’accomplir ma mission, de faire mon rapport, et de donner mon avis en mon honneur et en ma conscience. »

Pendant ce temps, je continuais malgré tout de tenir ce blog, et de rédiger quelques billets plus ou moins en rapport avec ma probable « radiation pour cause de blog »:

– Mon nom est l’Eternel

– La tenue d’un blog nuit-elle à la santé?

– Ecrire sous pseudonyme

En même temps se jouait un autre drame de ma vie, en trois temps: candidature, puis espoir et finalement la fin d’un rêve…

Puis les vacances sont enfin arrivées… Et avec la reprise du travail, cette lettre:

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Monsieur,

Vous avez été entendu par M. le Conseiller chargé des relations avec les experts judiciaires le [date] dernier.

Au terme de cette audience, et au regard des éléments portés à ma connaissance, je vous informe que je saisis ce jour la chambre de discipline de la compagnie des experts judiciaires du ressort de la Cour d’Appel de [Ville] car j’estime que la tenue de votre blog contrevient au respect des principes, notamment de moralité et de conscience professionnelle, définis par ladite compagnie.

Je souhaite vous rappeler que votre fonction d’expert judiciaire vous impose le strict respect d’une obligation de réserve que la tenue de votre blog ne permet pas.

Je vous prie de croire, Monsieur, de croire à l’assurance de mes salutations distinguées.

P. le procureur général, [nom et signature], Substitut Général.

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Bon, je m’y attendais un peu, mais j’espérais quand même le classement sans suite après l’audition.

Ma curiosité l’emporte sur la consternation. Je discute avec mon avocat qui me remonte le moral. Je suis pris entre de nombreux désirs contradictoires. Ma crainte la plus forte est d’être pré-jugé, de ne pas être réellement entendu, de ne pas être écouté par mes pairs. J’ai l’impression d’être coupable, par la tenu de ce blog, d’avoir utilisé une liberté de parole qui s’apparente à l’utilisation de poil à gratter.

Bref, d’être considéré comme un emmerdeur.

Quelques mois plus tard, je suis tombé sur ce billet de Maître Mô, (sur des dossiers bien plus graves que ma petite affaire) qui résume parfaitement mon état d’esprit.

Extrait:

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[…] un type arrive devant ses juges avec une histoire et une vie, qui obéissaient jusqu’à cet instant à des milliers de règles différentes, logiques et illogiques, sensées et moins sensées, cohérentes entre elles ou pas, construites de réflexions et de coups de folie, bref, ma vie, la vôtre, le destin, le chemin parcouru, vos excès, vos humeurs, vos ressentis, vos passions, vos logiques, vos raisonnements…

Strictement rien d’analysable, juste tout ce qui vous fabrique, bonnes ou mauvaises raisons.

Et tout à coup c’est fini : vous êtes soupçonné.

Et à compter de ce moment, ces milliers d’éclats et de rondeurs qui vous composent ne sont plus étiquetables, strictement, que de façon absolument, totalement, désespérément et connement binaire.

Que ce soit devant un policier, devant un procureur, devant un juge d’instruction, et a fortiori devant vos juges finaux, ceux qui vont dire si vous avez commis les faits et qui vont voter votre condamnation, vous n’avez soudainement plus droit qu’à avoir eu, toute votre vie, et particulièrement autour de la commission des faits concernés, que deux attitudes.

Deux.

Sans aucune autre alternative. La bonne ou la mauvaise.

Et toute votre vérité, toute la réalité de votre vie, toute celle du moment où le drame dont on vous reproche à présent d’avoir été l’acteur, tout ne s’explique soudain plus qu’à la seule lumière de la bonne attitude, ou à la noirceur de la mauvaise attitude.

La Justice, qui connaît si bien le noir et le blanc, ne connaît pas le gris.

[…]

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Billet suivant: Commission de discipline.

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Crédit images darkroastedblend.com

Ce billet est le 3e d’une histoire qui commence avec ce billet.

Le jour J arrive. Stressé et angoissé, j’arrive 4 heures avant le rendez-vous. Je trouve mon chemin, je repère les lieux, je tourne en rond dans la ville.

Je discute avec mon avocat qui essaye de me détendre.

L’heure H arrive enfin. Je frappe à la porte du bureau du magistrat. A la Cour d’Appel, on l’appelle un conseiller. Mon avocat m’accompagne. Dès la porte du bureau ouverte, il demande au conseiller l’autorisation d’assister à mon audition. Le conseiller refuse poliment, expliquant que les textes ne prévoient pas la présence d’un avocat. Mon avocat m’avait prévenu. Me voici seul.

Le bureau est une jolie pièce avec plafond en voute. Deux personnes m’attendent: le conseiller et son greffier. Je m’assoie sur une chaise et me sens coupable. Mais je ne sais pas pourquoi.

Bonjour Monsieur, J’ai été saisi par le chef de Cour dans la mesure où vous tenez un blog et que l’on s’interroge pour savoir si vous considérez que ce blog est compatible avec l’obligation de réserve à laquelle vous avez prêtée serment.

Patatras.

Le ton est froid, professionnel. Sur ma chaise, je maîtrise avec peine mon stress.

Pendant une demi heure, sur un ton très courtois mais ferme, je suis interrogé sur mon blog, principalement sur ce billet. J’essaye d’expliquer mes motivations. Mon cerveau fonctionne à plein régime, mais ma voix trahit mon stress. C’est le premier interrogatoire auquel j’assiste, et c’est moi l’accusé.

Curieusement, ma voix légèrement chevrotante me fait penser à cette voix de vieillard dont j’ai déjà parlé dans cette anecdote. Seulement cette fois, le stress est resté jusqu’au bout tellement j’étais impressionné.

Le magistrat est parfaitement correct dans son rôle de neutralité absolue: froid sans être glacial, sans sourire mais sans sècheresse. Des questions courtes, factuelles. Je réponds (enfin j’essaye de construire une réponse intelligente). Le greffier prend des notes avec rapidité. Le magistrat prend le temps de répéter ses questions, et de reformuler mes réponses, sans en trahir le sens, pendant que j’écoute en silence.

Ce qui m’a surpris le plus, malgré mon stress, c’est que le greffier n’utilisait pas d’ordinateur, mais une simple feuille et un stylo. Lorsque je lui ferai remarquer, il m’expliquera qu’il est plus à l’aise comme cela, avec le sourire désabusé que je connais pour le voir souvent sur les personnes plutôt réfractaires à l’informatique. Je ne lui donne pas tort, d’autant que son écriture est fine et plutôt lisible. Les phrases sont complètes, les mots aussi. Il n’y a pas d’abréviation, ni de faute d’orthographe.

Dernière question du conseiller: « Avez-vous quelque chose à ajouter? »

Réponse instantanée: « Oui… mais… j’ai mille choses à ajouter! »

Puis je réfléchis en silence.

Le conseiller laisse ce silence s’installer.

Je regarde ce professionnel et comprend qu’il ne laissera transpirer aucun sentiment, aguerri qu’il est à ce type de situation.

Mais je lui sais gré de me laisser le temps de la réflexion, de ne pas me brusquer.

Je présente en quelques phrases le fait que je mets mes compétences au service de la Justice et que ce blog me permet de faire un retour d’expérience, avec des affaires transposées, déformées et méconnaissables, sous le couvert d’un pseudonyme, afin de partager ces expériences avec d’autres, professionnels du droit, experts confirmés, experts en devenir ou simples citoyens. Ce n’est pas incompatible à mon sens avec une obligation de réserve.

Mon anonymat n’est pas celui du dénonciateur anonyme.

Je sens que la messe est dite. Inutile de me ridiculiser. Je me sens déjà assez humilié.

Le conseiller me demande de relire le procès verbal du greffier. Je déchiffre son écriture étroite en me demandant pourquoi il n’a pas utilisé l’ordinateur. Le compte rendu est fidèle à l’esprit de mes propos. Je signe malgré l’absence de mon avocat.

Pourquoi avoir refusé la présence de mon avocat? Certes, sa présence n’était pas obligatoire, mais le magistrat aurait pu accepter sa présence. Car si son travail m’a semblé remarquable, je suis sur que l’avocat aurait du en être le témoin, en complément du greffier.

Je demande s’il m’est possible d’avoir accès au dossier, pour savoir qui a entamé cette procédure contre moi. Le conseiller m’indique qu’à ce stade de la procédure, ce n’est pas possible.

Le silence s’installe.

Le conseiller m’informe que l’audition est terminée.

Il ne me dit pas si je serais informé des suites, ni quand.

Je dois reconnaître que j’ai oublié de poser la question.

Mon avocat me ramasse à la sortie à la petite cuillère.

L’attente cruelle commence.

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Remarques:

– J’ai écris ce billet le lendemain de l’audition. Le soir même, j’étais trop fatigué. Et l’expérience m’a appris qu’il n’était jamais bon de réagir à chaud: un peu de recul ne nuit jamais à la réflexion. Je publie aujourd’hui ce billet sans retouche particulière. Sauf les présentes remarques.

– J’ai un rapport à l’autorité très respectueux. Les magistrats, la police, les gendarmes, les militaires et les politiques m’impressionnent beaucoup. Ils portent beaucoup de responsabilités et de pouvoirs sur les épaules, sans attirer la sympathie et la reconnaissance qui leur sont dues. Les voir travailler de près reste pour moi une source permanente d’étonnement, même quand je suis moi-même au cœur de leurs préoccupations.

– En venant avec mon avocat, malgré les avertissements de celui-ci, je pensais réellement que le magistrat accepterait sa présence, puisqu’il avait le choix. J’en veux beaucoup aux lois françaises (votées par les députés) de ne pas imposer la présence d’un avocat dès qu’un citoyen le souhaite. J’ai sans doute abusé un peu des séries américaines, mais les Etats-Unis ne peuvent pas se tromper sur tout…

– Il faut beaucoup, beaucoup de détachements pour relativiser sa propre affaire, se dire qu’il y a des cas beaucoup plus graves, des affaires où des vies sont en jeu, etc. Je me suis rendu compte que je n’en suis pas capable: cette affaire m’a rongé et m’a inquiété pendant des mois. J’y reviendrai.

Billet suivant: La lettre du procureur.

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Photo: détail du fronton du palais de Justice de Boulogne sur Mer (rien à voir avec moi… ou pas:).

Ce billet est le 2e d’une histoire qui commence avec ce billet.

Mettre ses compétences au service de la Justice, c’est une fierté, mais c’est aussi une source de stress et d’angoisse. Vous n’êtes pas à l’abri d’une erreur ou d’une faute. Je pense n’avoir jamais commis de telles choses.

Et pourtant, voici le courrier que j’ai reçu à mon domicile il y a quelques semaines, en recommandé avec avis de réception:

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Objet: Audition préalable à d’éventuelles poursuites disciplinaires

Monsieur,

Le Premier Président de la Cour d’Appel m’a saisi de faits pouvant justifier contre vous des poursuites disciplinaires.

Afin de recueillir vos explications, je vous remercie de vous présenter le [date] à [heure] à mon bureau, au Palais de Justice [adresse].

Vous trouverez ci-joint copie des articles 24 à 32 du Décret du 23 décembre 2004 relatif à la discipline des experts.

Cette convocation n’est qu’un entretien préalable à l’engagement éventuel de poursuites. En cas de poursuites seulement, les articles 26 et suivants reçoivent application.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes meilleures salutations.

Le magistrat chargé des relations avec les experts.

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Consternation à la maison. Je suis resté stupéfait et comme assommé. Qu’est-ce qui pouvait être à l’origine d’une telle convocation?

Première idée: cela doit avoir un rapport avec ce blog.

Deuxième idée: pas de deuxième idée.

Je relis le courrier à la recherche d’indices: rien.

Nous somme samedi, la Cour d’Appel est fermée, et demain c’est dimanche.

J’ai passé un des plus mauvais week-end depuis longtemps.

Lundi je contacte le greffe de la Cour d’Appel pour aller à la pêche aux informations: rien.

Je ronge donc mon frein en attendant la date de l’audition: dans 10 jours.

10 jours d’attente à me demander ce qui a bien pu justifier une telle convocation. Alors, je rédige un billet qui laisse transpirer mon humeur sombre…

Comment positiver quand on est dans le noir.

Je prends un avocat. Le meilleur.

Billet suivant: L’interrogatoire.

Pourquoi n’y a-t-il pas beaucoup de blogs d’experts judiciaires?

Tenir un blog sur lequel un expert raconte des anecdotes sur ses expertises judiciaires est-il contraire à la déontologie?

Depuis la création de ce blog, je me pose ce genre de questions et fais en sorte que mes billets restent dans une limite que je trouve conforme à ce que doit faire un expert judiciaire.

Mais certains experts ne sont pas de cet avis et ont décidé d’attaquer ce blog en justice. L’attaque fut soudaine, brutale et imprécise comme une convocation judiciaire.

Ce fut alors le début d’une longue série de mois d’angoisses, de doutes et de nuits sans sommeil. Avais-je pris la bonne décision en ouvrant ce blog? Un expert judiciaire peut-il tenir un blog? Cela valait-il la peine de risquer d’être radié de la liste des experts judiciaires? Quel impact cela aura-t-il sur ma famille, sur mon travail?

Cette procédure judiciaire à mon encontre m’a tellement angoissé que maintenant qu’elle est terminée, je ressens le besoin de la raconter, d’autant plus que je me suis astreint au silence pendant les moments les plus durs.

Et puisque c’est l’esprit même d’un blog de raconter ce qui nous arrive de marquant en relation avec le thème du blog, a fortiori quand c’est du blog même dont il s’agit, je vais vous raconter cette histoire sous forme de billets, dans une rubrique que j’ai simplement appelée « Affaire Zythom« .

Ce qui me semble également intéressant de partager, c’est que cette affaire m’a, à mon corps défendant, donné une vision différente du monde judiciaire: je suis cette fois à la place de celui qui est jugé, et non plus à celle de celui qui aide à juger.

Les différents magistrats et experts judiciaires qui ont eu à se pencher sur mon cas ont toujours travaillé en parfaits professionnels et, même s’ils n’étaient pas d’accord avec moi, m’ont laissé développer mes arguments pour répondre à la question qui était au cœur des débats « un expert judiciaire peut-il tenir un blog et pour autant respecter la réserve, l’impartialité et la conscience professionnelle imposées par sa fonction d’expert judiciaire?« .

Je vais essayer de tenir le rythme d’un billet tous les deux jours, mais je ne promets rien, tant le stress de ce dossier est encore présent en moi.

Voici le plan que je me propose de suivre:

1) L’affaire Zythom – Introduction (présent billet)

2) La convocation de la Cour d’Appel

3) L’interrogatoire

4) La lettre du Procureur

5) Commission de discipline

6) Décisions de la Compagnie

7) Conclusions provisoires

8) Décision du Procureur [AJOUT du 25/01/2009]

En attendant, je vous propose de relire ce billet que je recycle ici, tant il est l’âme de ce blog:

C’est ici un blog de bonne foi, lecteur. Il t’avertit dés l’entrée, que je ne m’y suis proposé nulle fin que domestique et privée: je n’y ai eu nulle considération de ton service, ni de ma gloire: mes forces ne sont pas capables d’un tel dessein.

Je l’ai voué à la commodité particulière de mes parents et amis: à ce que m’ayant perdu (ce qu’ils ont à faire bientôt) ils y puissent retrouver tous les traits de mes conditions et humeurs, et que par ce moyen ils nourrissent plus entière et plus vive, la connaissance qu’ils ont eue de moi.

Si c’eût été pour rechercher la faveur du monde, je me fusse paré de beautés empruntées, ou me fusse tendu et bandé en ma meilleure démarche. Je veux qu’on m’y voit en ma façon simple, naturelle et ordinaire, sans étude et artifice: car c’est moi que je peins.

Mes défauts s’y liront au vif, mes imperfections et ma forme naïve autant que la révérence publique me l’a permis. Que si j’eusse été parmi ces nations qu’on dit vivre encore sous la douce liberté des premières lois de nature, je t’assure que je m’y fusse très volontiers peint tout entier et tout nu.

Ainsi, cher Internaute, je suis moi-même la matière de mon blog: ce n’est pas raison que tu emploies ton loisir en un sujet si frivole et si vain.

Adieu donc.

Un dernier conseil:

Pour vivre heureux, vivez cachés: n’ouvrez pas de blog.

Billet suivant: La convocation de la Cour d’Appel